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...PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS En plus de l’ensemble des dispositions du présent règlement, l’annexe B comporte un tableau des spécifications applicable à chacune des zones. Ce tableau contient des dispositions particulières a...

...unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES...

...NSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent...

...els sont favoriss sur un btiment principal. En ce sens : Tous les murs d’un nouveau bâtiment principal résidentiel comportant deux logements et plus doivent être recouverts de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans une proporti...

...et l’attractivité de Sainte-Thérèse ZONES CONTRAINTES ET D’INTÉRÊT Le secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse comporte un certain nombre de contraintes de nature anthropiques, notamment en raison des infrastructures de transport ma...

...le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes...

...entre 21 h et 7 h, à moins qu’il en soit autrement disposé par résolution du conseil. 9. Activités et comportements prohibés 9.1 Sport ailleurs que per mis Constitue une infraction et est prohibé le fait de...

...ux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du...

...van tages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte attein...

...lle de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique...

...ntages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou no n désirés, laquelle porte at...

...« CHANNEL » d’une épaisseur maximale de 25 mm et elles ne sont pas rétroéclairées Un boîtier non rétroéclairé comportant une représentation picturale est autorisé Enseigne sur marquise L’enseigne ne dépasse pas la la...

...nformément au Règlement 1352-1 N.S. et selon une entente adoptée en vertu de ce règlement ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QU 'hormis les dispositio...

...cupation à un maximum de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une aire de s...

...PCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux nor...

...PCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes ap...

...t ce, sur une distance minimale de 30 mètres. 3° Sur une même rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un te...

...résiduelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites des infrastructures municipa les ; ATTENDU QUE...

...œuvres ont généralement pour but de représenter le phénomène humain, de par ses actions plutôt banales, de même que dans ses comportements plus anormaux. Voilà pourquoi les scènes représentées sont souvent marquées par une impression d'étrangeté, par...

...raphe «  des mesures pour favoriser la rotation des éventuels cocontractants à l’égard des contrats qui comportent une dépense de 25 000 $ ou plus mais inférieure au seuil obligeant à l’appel d’offres public et qui peuvent ê...

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte   Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux

...entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un portrait visuel qui reflète les mœurs, les modes et les comportements d’une époque. Elle démontre que les rites et les idées culinaires sont un véritable reflet de la société, l’exp...

...ent de façons appropriée et sécuritaire; Après l’utilisation, remettez l’équipement dans l’espace de rangement; Tout comportement mettant en danger les usagers de la patinoire ou risquant d’endommager les installations municipales est stricte...

...entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un portrait visuel qui reflète les mœurs, les modes et les comportements d’une époque. Elle démontre que les rites et les idées culinaires sont un véritable reflet de la société, l’exp...

...ue pour l’église Sainte-Thérèse-d’Avila qui est alors en construction. Il s’agit d’un instrument superbe de style romantique comportant 32 jeux. Trois des jeux sont réalisés par Aristide Cavaillé-Coll, l’un des plus grands facteurs d’orgues de l’époq...