Faites une requête sur le portail citoyen au citoyen.sainte-therese.ca . Vous pouvez également appeler la ligne Info-collectes au 450 434-1440, poste 2500, ou écrire à travauxpublics@sainte-therese.ca . Requêtes et signalements N'oubli......
...icle 3.5.1.6.1 Paragraphe 3.5.1.6.1.2 Alinéa 3.5.1.6.1.2.1 Sous-alinéa 1.7.1.2 Les titres contenus dans le présent règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradicti...
............................ 15 OBLIGATION D’OBTENIR UN PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 15 CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT .................................... 15 DEMANDE COMBINÉE D’OPÉRATION CADAS...
...ate est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle...
...INTERPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation doit respecter les règles suivantes : 1° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le...
...compatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autre règlement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité...
...7 PRÉSENTATION DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ............................................................. 7 CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE....................................................................... 7 TARI...
...compatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un Code de construction ou dans un autre règlement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition génér...
...compatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autre règlement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité...
...compatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition contenue dans un autre règlement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité...
...ze ans après le début des festivités pour célébrer le 175 e anniversaire de la ville, soit 250 ans après sa fondation. Contenu de la capsule Mot du maire Photo des conseillers municipaux Souhaits transmis aux générations future...
..., champignons ou végétaux. Ces expérimentations explorent la relation entre la matérialité des supports médiatiques et leurs contenus immatériels, notamment par des processus de cristallisation qui transforment et en révèlent la présence physique. En...
...date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle...
...iens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont indépendants du présent Service. La Ville n’est pas responsable du contenu et des politiques de ces sites. La Ville vous recommande de prendre connaissance des politiques de ces sites avant de...
...RAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES GLISSEMENTS DE TERRAIN • Implantation • Réfection Toutes les zones 4 20 4- CONTENU DES TYPES D’EXPERTISES GÉOTECHNIQUES Type d’expertise Conclusions / contenu de l’expertise Recommandations...
...ription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale...
...st amendé pour se lire comme suit : 104.9.2 Quiconque contrevient à l’une ou l’autre des dispositions contenues à la présente section commet une infraction et est passible d‘une amende d’un montant de 49 $ sauf pour...
...extérieures. Ils nous ressemblent, ils évoquent notre être et nous amènent à voir non seulement le contenant, mais aussi le contenu. En s’appropriant son sujet, elle dévoile des parties de l’anatomie et rend visible l’intérieur du corps humain tout...
...on de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.
...lessive, lave-vaisselle, douche, réservoir à eau chaude, etc.). Elle dépend de la provenance de l’eau et du type de minéraux contenus dans le sol. À Sainte-Thérèse, l’eau e st douce et sa dureté totale moyenne est de 59 mg/l, soit environ 4,2 gra...
...e est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquel...
...serre générés lors de la décomposition des matières organiques en l’absence d’oxygène. Saviez-vous que près de la moitié du contenu d’une poubelle résidentielle régulière est composée de matières organiques?
...amais d’éteindre un feu d’huile avec de l’eau! L’eau alimente et propage le feu! Ne déplacez jamais un récipient dont le contenu est en flammes. Placez rapidement un couvercle de dimension appropriée sur le récipient en flammes. Si possib...
...n cendrier sur une surface instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle sans surveillance. Ne jamais vider le contenu d'un cendrier dans une poubelle sans avoir bien mouillé les mégots au préalable. Ne jamais fumer dans un l...
...is de juin, la brigade verte se promènera sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Elle procédera à l’observation du contenu des bacs de recyclage, compostage et déchets situés en bordure de rue, ainsi qu’au partage d’avis informatifs en lien...