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...is de juin, la brigade verte se promènera sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Elle procédera à l’observation du contenu des bacs de recyclage, compostage et déchets situés en bordure de rue, ainsi qu’au partage d’avis informatifs en lien...

...x. Rôles de la brigade verte La brigade verte se promène sur le territoire pour procéder à l’observation du contenu des bacs de recyclage, compostage et déchets situés en bordure de rue, ainsi qu’au partage d’avis informatifs en lien...

...onible. La Ville se réserve le droit de refuser une publication sur sa page Facebook officielle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre act...

...ECOND PROJET DE RÈGLEMENT Les dispositions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide contenue à la résolution numéro 2026 -244 s ont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutô...

...des coraux, champignons ou végétaux. En photographiant le phénomène à un instant précis, il le fige dans le temps.  Les contenus originaux laissent place à une écriture fractale et minérale, et les documents prennent des allures de paysages à pa...

...définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes...

...du lieu de l’enfouissement ou de dépôt des matériaux issus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent demander...

...RÉTATION DU TEXTE De façon générale, l'interprétation doit respecter les règles suivantes : 1 ° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le tit...

...lements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 a...

...actifs principaux à créer; • Connexions actives existantes ou projetées; • Connexions actives à créer. Ces liens actifs contenus à l’intérieur du concept d’aménagement découlent de la volonté de rac- corder l’ensemble des quartiers résidentie...

...définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes...

...définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes...

...définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenues à l'article ou aux articles du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes...

...les que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la disposition contenue à l'article 1 du projet de règlement 1200-93 N.S. soit soumise à l'approbation des personnes habiles à voter conc...

...définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions contenue à l'article ou aux articles __________ du projet de résolution 2026-176 (PPCMOI 2026-001 [R2] ) soit soumise à l'a...

...e est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquel...

...RPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation doit respecter les règles suivantes : 1° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le...

...les que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la disposition contenue à l'article 1 du projet de règlement 1200-94 N.S. soit soumise à l'approbation des personnes habiles à voter conc...

...voir sous la main une trousse d'urgence accessible pour répondre à ses besoins durant une période minimale de 72 heures. Son contenu devrait être vérifié une fois par année. Consultez le site Web du gouvernement pour voir ce que devrait contenir vo...

Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati......

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur......

Guide d'accompagnement Alors que la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation......

Localisation : Hôtel de ville (Salon d'Annecy) Réalisation : 2021 Année d'acquisition : 2025 Médium : Rebuts de ruban de masquage peint sur papier Dimensions : 31 cm x 41 cm Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en......

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......