Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590......
Avis de publication Règlement s 1267 -2 N.S. et 13 55 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026 , adopté le s règlement s su......
...tunnels, tous les bâtiments ou parties de bâtiments, toutes les constructions ou parties de constructions, devant être érigés dans l'avenir de même que tous les terrains ou parties de terrains doivent être édifiés...
...e sous juridiction de la Ville de Sainte-Thérèse. OBJET Un terrain, un bâtiment, une construction et un ouvrage devant être occupé, érigé, agrandi ou modifié doivent l’être conformément aux dispositions du présent règlement. De même,...
...dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à intégrer au budget du projet, notamment pour les sites devant faire l’objet d’un redéveloppementCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand),...
...Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment, une construction ou un ouvrage : 1° Devant être érigé; 2° Devant faire l’objet de modification, de réparation, d’agrandissement ou de démolition; 3° Devant fai...
...e au conseil Malgré toute autre disposition du présent règlemen t, toute personne est autorisée à déposer devant le Conseil une de - mande de dérogation relativement à l'une ou l'autre des Version administrative refon...
...térale. L'aire de stationnement d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Une aire de stationnement doit être aménagée de manière à ce qu’un véhicule puisse changer de directi...
...accessoire; 5° La modification d’un bâtiment principal ou accessoire ou d’une partie d’un bâtiment principal ou accessoire devant faire l’objet d’un changement ou de l’ajout d’un usage, comme défini dans le Code de construction du Québec. Toutefoi...
...agrandissement d’un parc ou d’un terrain de jeux ou assure la préservation d’espaces naturels. La superficie du terrain devant être cédé doit équivaloir à 10 % de la superficie totale du site faisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans cert...
...bres de Noël , destinés aux différentes collectes municipales doivent être déposés : 1. en bordure de la voie publique, devant l’unité d’occupation d’où proviennent les matières, sans empiéter sur celle -ci; 2. au site de dépôt autorisé par...
...ès au boul. René-A.-Robert sera également restreint pour les véhicules lourds en provenance de l’autoroute 640 Est. La rentrée scolaire entraînera une hausse importante des déplacements dans le secteur. Des ralentissements et des délais de circu...
...lors des travaux sont refaits par la Ville aux frais du propriétaire. Il en va de même pour les modifications à apporter aux entrées charretières, qui doivent faire l’objet d’une approbation préalable par le Service de l'urbanisme et du développement...
...us d'appel d'offres » par les mots « à la procédure d’attribution du contrat » et des mots « information devant être protégé et non divulgué » par les mots « information devant être protégée et non divulguée . » ;...
...ue formant un arc en ogive, située à la croisée des 4e et 5e étages de la façade ouest du Collège Lionel-Groulx (autrefois l’entrée principale du Séminaire). Celle-ci a été reproduite en bois, recouverte de vinyle réfléchissant et mise en scène dans...
...ale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Formulaire de demande Il n’y pas de formulaire de demande pour ce type de permis. Prière de...
...outiers est interdit du côté nord de la rue Napoléon , les lundis, mardis et mercredis , entre 7 h et 18 h, devant les adresses civiques 30 à 50 . ARTICLE 3 : L’article 101.69 est amendé comme suit : Artic...
...ale; Une aire de stationnement, d'un bâtiment de deux logements et plus, ne peut être aménagée dans la cour avant située devant le bâtiment. Demande de permis
Année : 1993 Médium : Granit, bronze, eau et béton Localisation : Bibliothèque (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l...
...ticules dans l’eau La présence de particules dans l’eau du robinet est souvent liée à la rouille dans les conduites des entrées de service ou de la plomberie. Dans le cas d’une entrée de service ou de plomberie en acier galvanisé, la fréquence d...
...par la livraison de sacs de sable : Coin des rues Le Bouleteau et Piché Rue De Roussy (2 emplacements) Devant le 4, rue Paré Rue de la Rivière (près des rues Trahan et Saint Pierre – 2 emplacements) Rue Louis-Marteau...
...n eau extérieure, retirez les tuyaux d’arrosage et vidangez les robinets avant l’arrivée des premières gelées. Repérez l’entrée d’eau à l’intérieur du bâtiment et assurez-vous que son accès est dégagé en tout temps. Maintenez une température...
...e de bain libre familial sera offerte les dimanches de 15 h 15 à 17 h. L’accès sera gratuit pour les citoyens et le prix d’entrée sera de 5 $ par adulte et 3 $ par enfant pour les non‑résidents. L’entrée sera gratuite pour les non-résidents ac...
.... Rendez-vous ensuite au point de départ indiqué sur la carte pour débuter votre course! Parc Jardin des Sources Entrée ch. De la Côte-Saint-Louis O. Débutant (1,6 km) Intermédiaire (2 km) Parc Ducharme Ent...
...au 10 janvier 2027 : Fermé pour la période des Fêtes. Accès L’accès est gratuit pour les citoyens et le prix d’entrée est de 5 $ par adulte et 3 $ par enfant pour les non‑résidents. L’entrée est gratuite pour les non-résidents accompagn...