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...rve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I....

...is-à-vis de l’item « 41. Hauteur maximale (m) », indique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment prin...

...LOT ............................................................................................................... 21 DIMENSION ET SUPERFICIE D’UN LOT .......................................................................................... 2...

...sont en bon état et qu’ils contribuent à l’intérêt architectural du bâtiment, leur conservation est privilégiée d) Les dimensions et la localisation des ouvertures existantes ne sont pas modifiées, agrandies, réduites ou obstruées lorsqu’elle...

...ipale du bâtiment principal ou de chacune des suites du bâtiment principal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISP...

...06-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente...

.../300 Voiture à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconqu...

...Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2024 Médium : Eau forte, chine collé Dimensions : 12,5 po x 18 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquis...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 1991-1992 Année d'acquisition : 1999 Médium : Gravure (4/10) Dimensions : 22,4 po x 30 po Œuvre acquise par le Conseil de la culture et des communications dans le cadre des Grands...

..., bronze patiné Techniques de fabrication : gravure à l’eau-forte, sculpture à la cire perdue, collage et assemblage Dimensions : 60 cm x 36 cm x 28 cm La sagesse des livres est un projet réalisé grâce au soutien financier du gouverne...

...agements paysagers ; • une entrée charretière plus large ; • six ( 6) cases de stationnements pour petite voiture de dimensions réduites . Le projet ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbat...

...eur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au...

...ur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol...

...tions cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Services publics ........................

...r 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au s...

...ur 39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol...

...FICATIONS TECNIQUES SPÉCIFIQUES AU CODE .............................................................. 9 VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE........................................................... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATI...

...teur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au so...

...r d’un bâtiment ancien ou d’un ensemble architectural d’intérêt; • Intégrer la possibilité de réduire le nombre et les dimensions des cases offertes : cases pour petits véhicules, cases pour le covoiturages, espaces pour vélos, etc. ; • P...

...Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2023 Médium : Eau forte, gaufrage Dimensions : 39 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du programme d’acquisit...

...eur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 25 25 43. Profondeur minimale (m) 30 30 44. Sup. dimplantation au...

...ur 39. Nombre détage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5 41. Hauteur maximale (m) Dimensions 42. Largeur minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. dimplantation au sol...

...Réalisation : 2016 Année d'acquisition : 2020 Médium : Gravure, collagraphie et chine collé sur papier arches Dimensions : 16 po x 25 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisit...

...lisation : Hôtel de ville Réalisation : Année : 2019 Année d'acquisition : 2020 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 24 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisit...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...