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...s matériaux fournis par l'artisan ou l'entrepreneur accrédité qui a réalisé les travaux admissibles. Les honoraires d'un ingénieur ou d'un professionnel du bâtiment accrédité pour la préparation des plans, des croquis et des devis, ainsi que les...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non...

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int...

Les bâtiments municipaux suivants sont accessibles aux personnes à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

Les commentaires recueillis auprès des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circu......

...ÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. R...

...par 2,44 mètres; v. la superficie maximale de l’enseigne est fixée à 3 m 2. c) Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur, l’entrepreneur d’un projet ou d’un chantier de construction, aux conditions suivantes : i. au plus, 2 enseignes...

...ELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION N...

...ierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite selon un plan préparé, signé et scellé par un ingénieur; 6° À une pièce habitable aménagée au-dessus d’un abri d’auto lorsque le plan de la fondation et de la structure...

...) 3.3.4.2.2 Une piscine extérieure peut cependant être plus rapprochée d'une habitation s'il est certifié par un ingénieur que sa localisation n'est pas de nature à affaiblir la solidité de l'immeuble adjacent et que les parois de...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, auto...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA Tout a...

...les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement...

...dynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du s...

...s. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécanique, ingénieur en électricité, technologue en ar...

...au centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN TUYAU D'UN BRANCHEMENT L'entrepreneur doit toujours...

...seigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénieur ou l’entrepreneur est autorisée à certaines conditions Consultez le Règlement s...

...La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspec...

...unique dans la région. Travaux admissibles Réfection, rénovation et amélioration de la façade principale d'un bâtiment existant Réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire d'un bâtiment existant situé à l'intersec...

...mpliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement...

...917 et 1919, puis maire en 1921. En 1962, la maison est achetée par la Corporation du Séminaire au coût de 18 000 $. Ce bâtiment devient alors le Pavillon Marie-Thérèse, une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes fi...

...agement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement excédentaire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non r...

...nes de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails...

...ur. *Niveau de référence Le niveau de référence correspond à la hauteur de la couronne de la rue adjacente au bâtiment + 30 centimètres. Partage de l’aide financière pour les copropriétés Dans le cas d’un bâtiment avec propri...

...allée maintenant connue sous le nom de rue Saint-Lambert. L’église de la rue Saint-Charles est construite vers 1858. Le bâtiment a subi peu de transformations au fil du temps, étant dès le départ construit en brique, avec de hauts plafonds et de...