Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...intervention, des dépenses et la localisation de la machinerie. Il doit également faire remplir la déclaration du spécialiste accrédité ci-dessous.
Liste des contrats de 2000 $ et plus totalisant 25 000 $ - 2025
La centrale circonflexe de Sainte-Thérèse permet à la population d’accéder gratuitement à des équipements sportifs et récréatifs tels que des tapis-luges (crazy carpet), des traîneaux à neige, ensembles de pickleball, jeux de pétanque, raquettes de......
1. Créer son compte sur Mon Espace citoyen Inscrivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore!......
Avis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa...
...ue aux limites du terrain. Sont de cet usage et de manière non limitative les activités mentionnées dans la liste ci- dessous et correspondant à des dimensions maximales de mille (1000) mètres carrés de superficie loc...
...u (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spécialiste Aquatique inc. " a été recommandée pour acceptation ; Le vote est demandé par M. le Conseiller Armando Mel...
...é de logement Catégorie des immeubles Tarif Résidentiel Non résidentiel sans compteur et non inclus dans liste ci -dessous 232 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries , boulangeries 321 $ Gar...
...LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste multifonctionnelle piétons et cyclistes Rue Napoléon (entre Turgeon et Bélisle)Bande cyclable bidirectionnelle Boul. Bélisle (entre Napoléon et...
...la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé of...
...pour la sécurité des personnes et des biens et à ne pas entraver la circulation des véhicules, des piétons, des cyclistes ou les opérations de déneigement. ARTICLE 40 : CONDITIONS DE SÉCURITÉ ET DE CIRCULATION En tout t...
...e. ARTICLE 20 ARBRES ADMISSIBLES Pour être admissibles, les arbres plantés doivent figurer à la liste des essences prévue à l’annexe C. Ils doivent également respecter les caractéristiques minimales suivant...
...fait de créer un amoncellement de neige ou de glace de manière à nuire ou obstruer la vue d’un automobiliste ou d’un piéton. De manière générale, aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersect...
...Ville Propriétaires Résidants X Mettre en place une signalisation directionnelle permettant d’orienter les automobilistes vers les principales zones de stationnement de courte et longue durée. Ville de Sainte-Thérèse --- X...
...n d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DES ZONES C-251 ET H -200 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal a ado...
...èse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la sé...
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...res requis pour un permis de lotissement, lorsque l’opération cadastrale vise un lot ou une partie d’un lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qualité de l’enviro...
...l’émetteur de la facture, • Coordonnées du client, • Date de prestation des services ou de vente des produits, • Liste détaillée des produits ou services fournis, • Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Monta...