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10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...tion du présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administration des règlements d’urbanisme. S...

...EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE ........................................................................\ ...........................

....1). 1.7 RÈGLES D'INTERPRÉTATION 1.7.1 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1.7.1.1 Un système de numérotation uniforme a été utilisé pour tout le règlement. Le premier chiffre indique le chapitre du règlement, le deu...

......................................................... 67 USAGE ADDITIONNEL DU GROUPE COMMERCE (C) DANS UNE HABITATION UNIFAMILIALE ................................................................................................... 67 U...

...nicipa les ; ATTENDU QUE l’enfouissement des matières résiduelles génère des impacts environnementaux significatifs, notamment la production de gaz à effet de serre et de lixiviats nécessitant un contrôle continu, ai...

...rable ; ATTENDU QUE l’accroissement et la pérennisation du couvert arboricole contribuent de manière significative à l’adaptation aux changements climatiques, notamment par la réduction des îlots de chaleur, l’amélioration...

...Développement 26 Annexe 1 27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité...

...tion du présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du présent règlement. Si un mot ou une expression n’y est pas s...

...u mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef...

...m du sol (diamètre à hauteur de souche [DHS]). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien...

...lles-ci, l’aide financière sera résiliée ; ­ QUE M. Martin Pelletier, directeur adjoint, travaux publics — planification et maintien des actifs municipaux, soit et est dûment autorisé à signer, pour et au nom de la V...

...ement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'administration des règlements...

...qualité de membre du conseil municipal. ARTICLE 2 : DÉFINITIONS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission, réc...

...l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires...

...té de memb re du conseil municipal. ARTICLE 2 : DÉFINITIONS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission,...

...nancières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7...

...pour un immeuble situé au 431 rue Marie -Thérèse. Nature : Autoriser la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :...

...CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale) 1.1 BÂTIMENT PRINCIPAL NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet...

...océdure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION D...

...érèse, M. Philippe Huot, joignable au p.huot@sainte - therese.ca ou au (450 ) 434 -1440, poste 2230. Terrai n Signifie le terrain identifié par le présent appel de propos itions et communément appelé Place du théâtre Georges. Vi...

...documents d'appels d'offres sont néc essaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES...

...cuments d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2108 . RÉCEPTION...

...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DE...

...océdure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION D...