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...n comprend habituellement: empattement, murs de fondation et pieux. FONTAINE: Construction aménagée de façon à donner issue aux eaux amenées par canalisation et pouvant être accompagnée d'un bassin non considéré comme piscine s'il y a...

...ssitôt que possible en autant qu’il puisse être identifié. 47. Interdiction d’abandon Un gardien ne peut abandonner, sur le territoire de la ville, un ou des animaux, dans le but de s’en défaire. 48. Disposition d’un ani...

...aration de vêtement 1 case / 30 m 2 C2 -03 -08 Service d’entreposage de fourrures 1 case / 300 m 2 C2 -03 -09 Cordonnerie 1 case / 30 m 2 C2 -03 -10 Service de serrurier 1 case / 30 m 2 C2 -03 -11 Service d’affûtage 1 case /...

...tre les rues Turgeon et Lachaine vise à mettre en valeur la rivière aux Chiens. Cette inter- vention phare permettra de redonner un accès pri- vilégié aux citoyens à la rivière, ainsi qu’à aména- ger un nouvel espace public central. Actuellement...

...rise qui, au cours des deux (2) années précédant la date de réception des soumissions, a : • omis de donner suite à une soumission ou à un contrat ; • fait l’objet d’une résiliation de contrat en raison de son...

...hérèse , d’une résiliation de contrat en raison de son défaut d’en respecter les conditions ou avoir omis de donner suite à une soumission, proposition ou à un contrat . 1.7. Langue des communications Le français est la l...

...naire désigné constate que des travaux en cours contreviennent à une disposition d’un des règlements d’urbanisme, il peut ordonner l’arrêt immédiat des travaux. L’ordre d’arrêt des travaux a un effet immédiat. Le plus tôt possible après avoir ord...

..., construction, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Installation d’élevage Bâtiment où des animaux...

...ser un contenant municipal à des fins autres que celles prévues au présent règlement ; 8) de déposer , d’abandonner ou de se départir de matières résiduelles sur la voie publique, un chemin public ou privé, une plac...

...ez en droit de retirer votre consentement à l’utilisation de vos RP, le cas échéant, la Ville ne sera plus en mesure de vous donner accès au Service. Accès et Communications Vos RP sont accessibles seulement aux membres du personnel de la V...

...un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles permet de lutter contre les îlots de chaleur. Pour encourager cette pratique, la Ville offre une subvention aux résid...

...Sainte-Thérèse. Une demande est adressée à la Congrégation de Notre-Dame afin que deux religieuses soient envoyées pour donner les cours. Le jour de la fête de saint Joseph, le couvent est inauguré. Une petite statue de saint Joseph en cuivre re...

...acer en véhicule dans un secteur inondé. Si vous avez à le faire, conduisez prudemment. Si le moteur cale, il vaut mieux abandonner votre véhicule, car vous pourriez être emporté par les flots. Si votre maison est inondée par des eaux contaminées...

...té, l'exactitude, la pertinence et la précision de l'analyse du code. 7° Un concepteur dûment désigné doit coordonner la demande de solution de rechange lorsque celle -ci implique plusieurs concepteurs. 8° Selon le cas, d’a...

...ce (CPE), à l’Office d’habitation (OH) à Sainte-Thérèse ou à un organisme Les centres de la petite enfance (CPE), les immeubles administrés par l’Office municipal d’habitation de la Rive Nord (OMHRN) et les organismes situés sur le territoire de...

...s de la caserne de pompiers (sur rendez-vous seulement). Les pompiers seront heureux d’offrir une visite divertissante et de donner des conseils en matière de sécurité incendie aux enfants. Ils feront aussi une démonstration de leurs équipements....

...membre de l’Union des écrivaines et écrivains québécois et animatrice. Par la gravure et la poésie, les jeunes ont ainsi pu donner libre cours à leurs émotions et à leur créativité. Grâce au professionnalisme, à l’écoute et à la bienveillance des de...

...rendre une nouvelle langue, bouger davantage, ou laisser aller son côté artistique, c’est le moment de l’année idéal pour s’adonner à une nouvelle discipline », mentionne le maire de la Ville de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Au...

...rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent pourrait arracher ou emporter, tels que les meubles de jardin, les boîtes à ordures, l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête Descendez au sous-so...

...Ne laissez pas les chandelles et les citrouilles illuminées sans surveillance. Gardez-les éloignées des rideaux et des meubles. Vous avez des balles de foin? Installez-les à l’extérieur, loin de la maison, du cabanon et des arbustes. Ut...

...le Filion-Labonté reste sans descendance. En 1900, ils cèdent ainsi leur terrain aux Sœurs de la Providence, en plus de leur donner une somme de 500 $ afin d’être logés par la communauté à l’Hospice Drapeau pour le reste de leur vie. Jusqu’en 19...

...propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou ont déjà été exécutés, le propriét...

...ifférentes familles et les groupes sociaux qui forment la paroisse Sainte-Thérèse-d’Avila à ses débuts. Plus encore, il veut donner à ses paroissiens une église, un presbytère ainsi que des lieux d’enseignement à la hauteur de leurs besoins. De 1816...

...use et à les laisser sur place plutôt que de les racler et les jeter. La décomposition des feuilles déchiquetées permet de redonner les éléments nutritifs au sol et d’améliorer la santé des végétaux. Conseils Déchiquetez vos feuilles au...

En vigueur du 15 avril au 15 octobre L’horaire s’applique aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui...