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...................... 63 TOIT PLAT SUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................................................... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ...............

...rs renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement...

...5° La construction, la modification, la réparation ou l’agrandissement d’un mur, d’un toit ou d’une ouverture affectant l’apparence extérieure du bâtiment principal, en excluant les travaux de réparation ou d’entretien qui ne visent pas le remplac...

...animaux non indigènes au territoire québécois les tigres, léopards, lions, lynx, panthères et reptiles. 1.6 Appareil sonore Tout instrument ou appareil propre à produire, reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplif...

...assurer une cohérence entre le secteur de planification détaillée et la ré- alité du contexte thérésien. Le sentiment d’appar- tenance au quartier, les caractéristiques du cadre bâti, le découpage administratif, les frontières phy- siques et...

...étenteur d’un permis d'exploitation à l'année ainsi qu’une table champêtre ou toute autre formule similaire lorsqu’elle n’appartient pas au propriétaire ou à l’exploitant des installations d’élevage en cause; 12° un site patrimonial protégé recon...

...ure, objectifs 3 et 4) ; PIIA 2024-00209 – Toiture au 60-62, rue Morris , puisque le conseil juge que la tôle avec vis apparentes est acceptable ;  QUE le conseil municipal rejette les projets suivants : PIIA 2025-00071 – Remplacemen...

...de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de tou te autre source...

...), érigé après l’entrée en vigueur du présent règlement, doit être muni d’un détecteur d’oxyde de carbone s’il contient un appareil de combustion ou un garage communiquant avec une suite de l’habitation. Le détecteur d’oxyde de carbone doit :...

...sformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de toute autre source...

...u t d ' a c q u é r i r u n e p a r c e ll e d e t e rr a i n v o i s i n e a ppa r t e n a n t à c e ll e - ci , a fi n d e réa li s e r u n p ro j e t de r e c o...

...ter un règlement pour établir des taux de la taxe foncière générale et autres en fonction des catégories auxquelles appartiennent les unités d’évaluation, et ce, en respect aux articles 244.1 et suivants et 244. 29 et suivan...

...ce s t r a v a u x p e i n t u r e a m é l i o r e n t g r an d e m e n t l ' a ppa r e n c e d u b â t i m e n t ; P II A 2 02 5 - 0 0 1 8 1 - A ffi c h a g e a u...

...l i ga t i o n d ' y i n s t a ll e r e t m a i n t e n i r e n b o n é t a t d e fo n c t i o n n e m e n t u n a ppa r e il d e s t i n é à r é d u i r e l e s r i s q ue s d e d y s fo n c t i o n n e m e n t d ' u n s y s t è...

...sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses...

...sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses...

...e à l a s é a n ce o r d i n a i r e d u 3 j u i n 2 0 2 4 , a fi n d e c o r r i g e r u ne e r r eu r q u i a ppa r a î t d a n s l e n o m du c o n t r a t . 2 . - P R E MI È R E P É R I O D E DE Q U E S T I O N S N o t e...

...mbre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupération des appareils commerciaux — entente de services — autorisation de signature 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de se...

...ir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ; CONSIDÉRANT le risque élevé pour la santé et pour la sécurité des personn...

...n t è g r e b i e n d a n s l e m il i e u d ' i n s e r t i o n e t a m é li o r e s e n s i b l e m e n t l ' a ppa r e n c e du b â t i m e n t ( a r c h i t e c t u r e , o b j e c t i f s 1 à 4 ) ; P II A 2 02 5 - 0 0 1 9 2...

...itoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adopt...

...ritoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent a u rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers ado...

...itoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adopt...

...ire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégo ries et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers ado...

...itoire de la ville de Sainte -Thérèse, une taxe spéciale d’après les catégories et la valeur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux parti culiers adop...