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................. 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

......................................................................... 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ......................................................

...E ................................. 314 EXÉCUTION DE TRAVAUX NÉCESSAIRES AU MAINTIEN D’UN USAGE DÉROGATOIRE .. 314 REMPLACEMENT D’UN USAGE DÉROGATOIRE ............................................ 314 EXTENSION D’UN USAGE DÉROGATOIRE .....

...CHAPITRE 4 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ................................................................... 25 REMPLACEMENT ...................................................................................................................

...nts. OPÉRATION CADASTRALE: Division, subdivision, nouvelle subdivision, redivision, annulation, correction, remplacement de numéros de lots ou ajouté fait en vertu de la loi. P. PANNEAU-RÉCLAME: Enseigne placée su...

...de revêtement intérieur (murs ou plafonds) Si plus de 20 000 $ Si moins de 20 000 $ Changement / remplacement du revêtement extérieur à plus de 50   % • Changeme...

...e la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des murs. Le remplacement d’un revêtement de toiture par un matériau identique...

...Chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes. Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis....

...0 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’...

...de, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, mot...

...s de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. su...

...demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en raison de l’agrile du frêne Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour rempl...

...le. Vous pouvez également télécharger l’ outil d’aide à la recherche de logement de la MRC Thérèse-De Blainville . Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse 69, rue Turgeon, Sainte-Thérèse 450 979-4955 R...

...chauffage en le faisant inspecter par un professionnel qualifié au moins une fois par année ou lors d’une modification ou du remplacement du système. Vérifiez régulièrement que rien n’obstrue la cheminée, comme un nid d’oiseau, des déb...

...-chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis...

...0 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriéta...

...mberie. Dans le cas d’une entrée de service ou de plomberie en acier galvanisé, la fréquence de ce problème est élevée et un remplacement est requis pour éliminer le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors req...

.... pour connaître les conditions d’admissibilité des arbres. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un arbre abattu en raison de l’agrile du frêne Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour...

...au d’eau potable. Une fois la gaine installée sur la conduite, la Ville a constaté une défectuosité, la forçant à exiger son remplacement immédiat aux frais de l'entrepreneur afin d'éviter de nouvelles pertes d'eau potable.  Le report et le...

...èse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie. À l’automne 2020, le ministère a octroyé une subvention permettant le remplacement de huit structures.

...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...

...sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...

...sans rémunération, de leurs photos dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. 11. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 12. Les participations sont sujettes à vérification par...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......