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...ues Zone de mise en valeur aux abords de la rivière Espace vert, boisé, ou vacant avec potentiel Centre-ville à dynamiser Secteur industriel et d’emploi à préserver et à optimiser Secteur institutionnel et d’emploi à optimiser Secteur institut...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de...

...antes : ARTICLE 4 : Taxe foncière spéciale – service de la dette secteur Afin de pourvoir au remboursement payable en 2025 à l’égard des règlements d’emprunts autres que...

...ruits routier et ferroviaire est joint au présent règlement comme annexe D pour en faire partie intégrante; 4° Le plan des secteurs de contraintes est joint au présent règlement comme annexe E pour en faire partie intégrante. 5° Le plan cartograp...

...re traditionnelle par le rappel ou une rinterprtation architec turale des composantes architecturales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments arc...

...la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de prése...

...est interdit d’avoir plus de 2 chats par unité de logement. Cet article ne s’applique pas à un gard ien demeurant dans un secteur agricole. 78. Chatons Le gardien d’une chatte qui met bas doit, dans les quatre -vingt -dix (90)...

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système...

...e samedi 10 mai est maintenant levé. Toutefois, d’autres avis d’ébullition préventifs sont toujours en vigueur dans certains secteurs de la Ville. Si vous ne faites pas partie des secteurs mentionnés ci-bas, l’avis d’ébullition préventif est levé dan...

...0,535 $ 0,148 $ 0,683 $ Commercial 1,863 $ 0,517 $ 2,380 $ Industriel 2,118 $ 0,588 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis 1,694 $ 0,470 $...

...quise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Vil...

...À la fin de l’été 1942, un représentant de la corporation visite la région avec les autorités locales pour déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin qu...

...Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du c...

...• Changement de revêtement de toiture Si changement de revêtement ou dans secteur PIIA Si revêtement identique et hors PIIA Changement de fenêtres (sans modif...

...au identique et le remplacement de fenêtres sans modification de leurs dimensions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un perm...

...e vie à Sainte-Thérèse. S’ajoutent également les exigences suivantes : L’organisme doit œuvrer dans l’un des quatre secteurs d’intervention reconnus par la Ville (arts, culture et patrimoine; sports; loisirs et vie communautaire); Son of...

...Seulement dans les cas suivants : pour les aires de stationnement de 4 cases et plus dans les secteurs Le Village et La Gare pour tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard d...

...ement. La roue symbolise les moulins, la vie industrielle et le temps qui passe. Le piano représente l’importance du secteur manufacturier dans le développement culturel, artistique et commercial depuis le début du 19 e siècle. L’écolier...

...ngle de visibilité L’enseigne doit respecter la hauteur et la largeur maximale inscrite au règlement (variation selon le secteur) Le muret ou le socle compte pour au moins 30 % de la superficie totale du plan vertical de l’enseigne L’ense...

Tous les printemps, la Ville de Sainte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'e...

...tants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les me...

...Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivants : Le boulevard du Curé-Labelle Le Village et La Gare (lors d’une nouvel...