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Description sommaire À titre de membre de la table de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...e la fondation existante (minimum de 500 mm sous le niveau du pavage) avec le matériau excavé réutilisable (granulaire compactable exempt de cailloux de plus de 75 mm) ou avec du sable. Le remblai sera compacté à 90 % de la densité obtenue...

...Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...

...lter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...

...piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique...

...les résidences uniquement à des fins statistiques. Les données recueillies permettront de connaître la consommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction de la perte et la consommation de l’eau (règlementation sur...

...face de Dek Hockey Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Tables d’échecs adaptées aux personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vél...

...nt entre l’art mural et la galerie. Délaissant les canevas géants, le collectif crée un jeu de proportions avec un corpus de tableaux à échelle humaine. S’envoler et les autres créations uniques de l’exposition sont vivantes, colorées, soigneusemen...

...l’installation électrique et les appareils de chauffage par des spécialistes. Assurez-vous que l’eau de l’aqueduc est potable avant de la consommer. Si vous possédez un puits, attendez au moins une dizaine de jours avant de le désinfecter po...

...Conseils Ne faites jamais cuire d’aliments sans surveillance. Évitez les distractions (téléphone, tablette, ordinateur portable, télévision). Utilisez une friteuse homologuée CSA munie d’un thermostat au lieu d'un chaud...

...nes. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de co...

...piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique...

...règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usa...

...rue dès 18   h la veille ou avant 7   h le jour de la collecte. Matières acceptées Mobilier divers (tables, chaises, matelas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Filtres de pisci...

...aires, afin d’éviter qu’une cigarette ne bascule en dehors du cendrier. Ne jamais déposer un cendrier sur une surface instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle sans surveillance. Ne jamais vider le contenu d'un cendrier dans une...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation...

...la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation...

...Gardez à distance tout article de fumeur ou objet à flamme nue (allumette, chandelles, briquet, etc.) Les foyers de table ne devraient pas dépasser 10 000 BTU et doivent être munis d'une paroi de verre trempée d'au moins 10 mm d'épaisseur....

...italité de ses quartiers. Grâce à des installations modernisées et conviviales, ces trois parcs deviennent de véritables lieux de rassemblement intergénérationnel, favorisant les rencontres, les jeux et la création de souvenirs pour les je...

...ormat 11   po x 17   po Un montage photo démontrant l’insertion du projet au cadre bâti environnant Un tableau d’échantillons des matériaux et des couleurs des revêtements du bâtiment Un plan d’aménagement extérieur, forma...

...piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique...

...ils sont par terre. N'entrez jamais dans un édifice endommagé par la tempête. Soyez attentif à la qualité de l'eau potable. Tenez-vous loin des arbres qui sont tombés sur des fils électriques, car ceux-ci peuvent être sous tension.

...Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le  tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où e...