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Les prix Excellence Bénévolat de Sainte-Thérèse visent à honorer des bénévoles exceptionnels en soulignant leur apport inestimable à notre collectivité dans les domaines de la culture, du sport, du loisir et du soutien communautaire.  Ils...

1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d......

...P-383, C-355 ET C-356 ............................................................. 158 POSTE D’ESSENCE ET POSTE DE RAVITAILLEMENT............................. 158 DOMAINE D’APPLICATION .........................................................

...CALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE ........................................................................\ ............................. 7 1 —...

...ales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments architecturaux, le couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit...

...tes les opérations de manufacture ou de manutention qui peuvent être reliées à ces extractions que ce soit la taille ou le broyage de la pierre, le criblage ou la fabrication d'asphalte, de ciment ou de béton. CASE DE STATIONNEM...

...appuyée sur des colonnes ou des poteaux. Dans le cas de l’usage « C9-01-01 Poste d’essence » ou « C9-01-02 Poste de ravitaillement », abri ouvert recouvrant l’ensemble des distributeurs de carburant pouvant être rattaché ou non au bâtiment. Mi...

...vra p as dépasser six mois, et pourra être assortie de conditions que le conseil jugera nécessaire. 14.2 Détail de la demande de dérogation La demande dont il est question à l’article 14.1 doit se faire par écrit, en...

..................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTIO...

...elles -ci. ENCOMBRANT : Matières résiduelles provenant exclusivement d’usages domestiques qui, en raison de leur taille, de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être déposées dans les contenants utilisés pour les co...

...gement qui permet de préciser les objectifs du Plan d’urbanisme en vigueur. Il permet de réaliser une planifi cation détaillée pour un secteur précis afi n de mieux cerner les problèmes, de préciser les potentiels et les contraintes et de p...

...jet permet d’améliorer l’aspect du bâtiment ; PIIA 2025-00075 - Fenestration au 54-54A, rue Blainville Est , puisque la taille des ouvertures est modifiée pour se conformer à la norme « Egress » et que les modèles de fenêtre choisis respect...

...un inspecteur du Service de l’urbanisme et du développement durable et votre technologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étu...

...e Lisio, urbaniste, au 450 434-1440 , poste 2294, pour démarrer les étapes subséquentes du projet ou pour obtenir plus de détails. Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationne...

...ion avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial e...

...éconfort aux personnes qui en ont besoin. Joyeux temps des Fêtes à tous! Profitez-en bien! », a ajouté M. Charron. Détails et informations supplémentaires Le Discours et la présentation du budget 2026 complet, ainsi que le Programme trie...

...ossier ; 2. Évaluation de la proposition par le Conseil municipal ; 3. Élaboration et dépôt d’une proposition détaillé e par le proposant ; 4. Vente du terrain , conditionnelle à la réalisation de la proposition soumise dan...

...oivent, avec les devis, indiquer la nature et l’ampleur des travaux et l’usage prévu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si les travaux achevés et l’usage prévu sont conformes au code. 2° Le requérant...

...e en grande partie sur la manipulation de la matière et des effets provoqués par mes divers outils. La ligne et le point, la taille, la contre-taille et la taille d’épargne, la multitude et le multiple, l’effacement et l’usure de l’image, l’empreinte...

...Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m du sol Consultez le Règlement 1374 N.S. pour plus de détails. Le programme de subvention Plantation d’un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résiden...

...institutions voulant se départir d’une grande quantité d’appareils sont invités à contacter la SORAC. Pour tous les détails

...valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs...

...itoire de Sainte-Thérèse peuvent demander une subvention afin de planter jusqu’à 5 arbres par établissement. Plus de détails

...valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consu...