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...218 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE DIVERS ........................ 224 14 ARTICLE 308.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR LES SITES D’INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT .................................................................
...S ET AMBIANCES DES AMÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ...........
...u physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose...
...e température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre...
...DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1364 N.S. Deux voitures électriques , incluant équipements et accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 130 000 $ Deux camionnettes incl uant...
...inq (5) jours à une température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à une unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre....
...E CINQ (5) ANS POUR EN PAYER LE COÛT Deux fourgonnettes électriques avec aménagement intérieur Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 190 000 $ Deux camionnettes avec...
...d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En cons...
...immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation E...
...ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre), aucune demande n'a été reçue ; EN CONSÉQUENCE , sur propo...
...t pour établir des taux de la taxe foncière générale et autres en fonction des catégories auxquelles appartiennent les unités d’évaluation, et ce, en respect aux articles 244.1 et suivants et 244. 29 et suivants de la Loi su...
...second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de réso...
...NT NUMÉRO 1365 N.S. Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement, incluant les accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 490 000 $ Un camion outil pour asphal...
...irects : 47 000 $ 95 000 $ Taxes nettes : 2 500 $ 5 000 $ Total : 49 500 $ 100 000 $ B-2 Unités de chauffage et de climatisation Les travaux comprennent le remplacement des quatre (4) unités de chauffage...
...de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site compris dans le plan constitue une unité d’évaluation au rôle d’évaluation foncière ou une partie d’unité dont la valeur est distinctement inscrite au rôle, sa...
...amion porteur pour une citerne • Un camion porteur et modifications pour y déposer une citerne existante Pour cette unité, le tout est estimé à …………….………………………………………………………………… 95 000 $ Deux (2) camionnettes avec bennes basculante...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1336 -1 N.S. 1336 N.S. Ajout / Retrait 1336 -1 N.S. Cinq (5) camionnettes Pour ces unités, le tout est estimé à 325 000 $ 15 000 $ 340 000 $ Un camion rebuts et recyclage...
...EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1357 N.S. Un camion 6 roues avec équipements de déneigement Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ ........... 475 000 $ Un tracteur de parc ave...
...e en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoire, présente une synthèse des opportunités et défi s du centre-ville et énonce les grandes orientations d’aménagement et de développement ayant guidé l’él...
...nseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A »...
...13 57 N.S. Ajout / Retrait 13 57 -1 N.S. Un camion 6 roues avec équipements de déneigement Pour ces unités, le tout est estimé à 475 000 $ (475 000 $) 0 $ Deux (2) mini -chargeurs avec équip...
...èse est desservie par une caserne (Caserne 5) équipée de : 1 camion-échelle avec plate-forme 2 autopompes 1 unité de ravitaillement en air respirable 1 unité de protection 1 remorque mousse 1 simulateur incendie 2 véh...
...lle. À l’époque, un bon nombre de demeures à l’architecture semblable se dressent autour de leur maison, créant une certaine unité architecturale au centre-ville et témoignant de la vitalité économique du noyau urbain formé dans les environs de l’int...
...nous immerge dans un monde complexe avec des personnages disproportionnés, des formes et des couleurs vives, qui créent une unité visuelle dynamique et positive. Il a puisé son inspiration auprès des gens qu’il a aperçu et des événements qui se sont...