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.............. 470 000 $ MONTANT TOTAL DE L’ANNEXE « A » ................................ .......... 1 060 000 $ Préparé par : MARTIN ANGERS Direc...

...o r r i s e t l a r u e S a i n t - La m be r t e t d é c r é t an t u n e m p r un t a u m o n t an t d e 5 960 0 0 0 S a m o r t i s u r u n e p é r i o d e d e v i n g t - ci n q ( 25 ) a n s p o u r e n p a y e r l e...

...gale à 2 000 000 $ 365,10 $ Lorsque la valeur inscrite est supérieure à 2 000 000 $ ou égale à 5 000 000 $ 608,60 $ Lorsque la valeur inscrite est supérieure à 5 000 000 $ 1 217,50 $ Ces tarifs correspondent aux tarifs é...

...dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-...

...4 -453 2024 -454 2024 -455 2024 -456 2024 -457 2024 -458 2024 -459 2024 -460 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13...

...ENS ET SERVICES RELATIFS À LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénova...

...r A r m a n d o M e l o e t l e d é pô t du p ro j e t d e rè g l e m e n t 1 3 60 N . S . à c e tt e m ê m e s éa n c e ; S u r p ro p o s i t i o n d e M...

...9 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérè...

.......... .............. 20 000 $ MO NTANT TOTAL DE L’ANNEXE « A » ................................ ............. 601 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire...

...e 30 mètres. 3° Sur une même rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue,...

...ou les documents additionnels nécessaires à la bonne compréhension de la demande. Le propriétaire ou le mandataire a alors 60 jours pour transmettre les renseignements ou les documents. À défaut de se faire, la demande est annulée et une nouvelle...

...gement Pour cette unit é, le tout est estimé à 470 000 $ 0 $ 470 000 $ Total 1 060 000 $ 0 $ 1 060 000 $ Préparé par : Martin Pelletier Directeur adjoint...

...urs sans obstacles exigé au niveau de l'entrée décrit au paragraphe 1) si le niveau du plancher de l'entrée est supérieur à 600 mm avec le plancher de chaque logement ou le niveau moyen du sol adjacent. 7) Remplacement des paragraphes 1) et 2) d...

...ert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autor...

...an qu e de M o n t r é a l R É S O L U T I O N 2 026 - 3 5 A TT E ND U l a r é s o l u t i o n n u m é ro 2 0 25 - 60 3 a u t o r i s a n t l ' é m i s s i o n d ' o b li g a t i o n s p ou r u n m o n t a n t t o t a l d e 9 77...

...communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant...

...communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant...

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...n communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant...

...communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Inte rnet www.seao.ca en stipulant...

...hambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2023 -161 2023 -162 2023 -163 2023 -164 2023 -165 2023 -166 2023 -167 2023...

...orales* : 11 887.44 $ Charron, Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 5 960.42 $ 2026-01-20 Vézina, Luc Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 9 308.38 $ 20...

Avis de promulgation Règlement s 1357 -1 N.S, 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du......

...que en direction est la rue Saint -Eusèbe ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-60 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 2 février 202 6 et le dépôt du projet d...

...n communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant...