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...ert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autor...

...i m i t é . - 1 1 6 - I N I T I A L E S D U MA I R E 5 . 8 A d j ud ic a t i o n d u c o n t r a t 2 0 2 5 - 60 - d i r e c t i o n t e c h n i q u e , s o n o r i s a t i o n e t é cl a i r a ge p o u r l e s s é r i e s...

...1 1 6 , 0 0 $ 1 3 6 9 , 8 3 $ 1 2 72 , 2 0 $ 1 5 4 5 5 3 , 0 5 $ 2 0 1 , 1 5 $ - s 1 1 30 , 2 0 $ 960 7 8 2 , 7 0 $ 9 96 9 , 1 9 $ 1 0 5 7 1 1 5 , 9 9 $ - s 3 6 5 6 0 8 , 7 5 $ - s T O T A L s o i e n t...

...ement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.5. Adoption du règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de...

...ELO B-TWIN RIVERSIDE 500 SERIE V22 VÉLO TRIBAN BLEU ET ORANGE V3 VÉLO ROCKBROS ST120 GRIS SERIE V23 VÉLO TREK 7600 MAUVE 21 VITESSES V4 VÉLO NEVADA 26 FS CONFORT COULEUR V24 VÉLO HYPER BOUNDRYTRAIL NOIR V5 VÉLO ROCKHOPPE...

...ENS ET SERVICES RELATIFS À LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES TARIFS (incluant les taxes) Bac (240 litres) 160 $ Bac (360 litres) 155 $ Matières recueillies à l'écocentre : - Résidus de construction, de rénova...

...ocuments en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...gale à 2 000 000 $ 365,10 $ Lorsque la valeur inscrite est supérieure à 2 000 000 $ ou égale à 5 000 000 $ 608,60 $ Lorsque la valeur inscrite est supérieure à 5 000 000 $ 1 217,50 $ Ces tarifs correspondent aux tarifs é...

...dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-...

...ou les documents additionnels nécessaires à la bonne compréhension de la demande. Le propriétaire ou le mandataire a alors 60 jours pour transmettre les renseignements ou les documents. À défaut de se faire, la demande est annulée et une nouvelle...

...4 -453 2024 -454 2024 -455 2024 -456 2024 -457 2024 -458 2024 -459 2024 -460 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13...

.......... .............. 20 000 $ MO NTANT TOTAL DE L’ANNEXE « A » ................................ ............. 601 000 $ Préparé par : MARTIN PELLETIER Directeur adjoint – Gestion du territoire...

...gement Pour cette unit é, le tout est estimé à 470 000 $ 0 $ 470 000 $ Total 1 060 000 $ 0 $ 1 060 000 $ Préparé par : Martin Pelletier Directeur adjoint...

...urs sans obstacles exigé au niveau de l'entrée décrit au paragraphe 1) si le niveau du plancher de l'entrée est supérieur à 600 mm avec le plancher de chaque logement ou le niveau moyen du sol adjacent. 7) Remplacement des paragraphes 1) et 2) d...

...e 30 mètres. 3° Sur une même rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue,...

...9 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérè...

...i t é . 7 . - R E S S O U R C E S H U MA I N E S R É S O L U TI O N 2 0 25 - 60 4 S u r p ro p o s i t i o n d e M . l e C o n s e ill e r A r m a n d o M...

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...in 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro d...

...imale de 15 minutes, du lundi au vendredi entre 6 h 30 et 9 h 30 et entre 14 h 30 et 18 h, devant l’immeuble situé au 60, rue Blainville Ouest. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi....

...an qu e de M o n t r é a l R É S O L U T I O N 2 026 - 3 5 A TT E ND U l a r é s o l u t i o n n u m é ro 2 0 25 - 60 3 a u t o r i s a n t l ' é m i s s i o n d ' o b li g a t i o n s p ou r u n m o n t a n t t o t a l d e 9 77...

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

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