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...communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant...

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...lement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 3 : L'annexe " C-29 ", crée par le règlement numéro 1030 -60 N.S., est amendée pour être remplacée par l'annexe "C-29 " jointe au présent règlement pour en faire partie intégr...

...2026 à 19 h 3012.2. Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie — 17 mai 12.3. Motion de félicitations — 60e Finale des Jeux du Québec — Hiver 2026 12.4. 7e édition du Festin terre et mer — Fondation de l'hôpital de Saint-Eustach...

...communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant...

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...2 6 - 1 96 s o i t e t e s t a b ro g é e . A d o p t é e à l ' u n a n i m i t é . R É S OL U T I O N 2 02 6 - 2 60 A TT E N D U Q U E s u i t e à u n e d e m a n de d e p r i x p o u r l e re n o u v e ll e m e n t d e l' ab...

...i t é . 7 . - R E S S O U R C E S H U MA I N E S R É S O L U TI O N 2 0 25 - 60 4 S u r p ro p o s i t i o n d e M . l e C o n s e ill e r A r m a n d o M...

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électron ique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...e 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00168 — 60-66, rue A.-Guindon 4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...documen ts en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

.... - R É G L E M E N T A T I O N M UN I C I P A L E R É S O L U TI O N 2 0 2 4 - 660 A TT E ND U l ' a v i s d e p r é s e n t a t i o n d o n n é à l a s éa n...

...E 9 , d a t é e d u 2 6 a o û t 2 0 2 4 , p o u r u n m o n t an t de 5 5 3 60 , 4 6 S ( t a x e s i n cl u s e s ) p o u r d e s t r a v au x de d é n e i...

...2024 - 353 2024 - 354 2024 - 355 2024 - 356 2024 - 357 2024 - 358 2024 - 359 2024 - 360 – 3 – n 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE ( SUITE ) 5.8 Fourniture et installation de guirlandes de lum...

...ulevard du Curé -Labelle 7610 -15-01-03564 -10 Ultram ar Ltée 2 505 975, 2 769 626 et 2 769 625 2011 -11 -03 18 604 938 2013 -03 -04 19 777 001 16, boulevard Desjardins Ouest 7610 -15-01-03741 -10 9255 -3585 Québec inc. 2...

...t le plus possible de 80 % ou plus et les faades latrales et arrière d’un btiment doivent tre recouvertes de matriaux de 60 Objectifs Critères classe 1, dans une proportion se rapprochant le plus possible de 50 % ou plus. (1) Les au...

...L.R.Q., c. A-32) ; 3° Un chèque certifié. La garantie monétaire doit être maintenue en vigueur jusqu'à l’expiration des 60 jours suivant la date de la réalisation complète du programme de réutilisation du sol dégagé. Elle doit prévoir une dispo...

...st atteinte : a) Les dépenses du Programme atteignent le plafond budgétaire de 650 000 $ ; b) Six cents ( 600 ) bâtiments ont bénéficié du Programme ; c) La période d’application du Programme est échue, comm e prévu...

...Piscine Un bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur d’eau est de 60 cm ou plus et qui n’est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics (R.R.Q., c. S-3, r. 3), à l’excl...

...ELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -558 2023 -559 2023 -560 2023 -561 2023 -562 2023 -563 2023 -564 2023 -565