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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...L.R.Q., c. A-32) ; 3° Un chèque certifié. La garantie monétaire doit être maintenue en vigueur jusqu'à l’expiration des 60 jours suivant la date de la réalisation complète du programme de réutilisation du sol dégagé. Elle doit prévoir une dispo...

...Piscine Un bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur d’eau est de 60 cm ou plus et qui n’est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics (R.R.Q., c. S-3, r. 3), à l’excl...

...ELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -558 2023 -559 2023 -560 2023 -561 2023 -562 2023 -563 2023 -564 2023 -565

...educ 2023 -254 2023 -255 2023 -256 2023 -257 2023 -258 2023 -259 2023 -260 2023 -261 2023 -262 2023 -263 2023 -264 2023 -265 2023 -266 2023 -267 2023...

...(PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation munici...

...du contrat 2023-20 – audit technique pour les bâtiments 2023 -56 2023 -57 2023 -58 2023 -59 2023 -60 2023 -61 2023 -62 2023 -63 2023 -64 2023 -65 2023 -66 2023 -67 2023 -68...

...30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - A...

...l. (R èg l e m e n t 1 2 0 0 - 8 8 N . S . ) A d o p t é e à l ' u n a n i m it é . R É S O L U T I O N 2 025 - 60 L e c o n s e il m u n ic i p a l p r e n d a c t e du d é p ô t d e s ce r t i f ic a t s d e s p ro c é d u...

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...e s t p e u v i s i b l e d e l a r u e e t b i e n i n t é g r é à l ' e x i s t a n t ; P II A 2 02 5 - 00 0 60 - R é p a r a t i o n d e s g a l e r i e s a u 7 - 9 , ru e F o r g e t ( s u b v e n t i o n p a t r i m o n...

...documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

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...avril 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le...

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...$ 1 2 9 7 , 6 0 $ 25 2 6 7 , 1 6 $ 1 7 5 8 46 , 9 8 $ 2 0 1 , 1 5 $ 8 5 3 7 , 4 1 $ 1 1 2 5 , 4 3 $ 960 5 2 5 , 6 9 $ 8 3 6 4 , 7 5 $ 9 2 0 6 1 1 , 8 1 $ s 95 73 5 , 7 5 $ - s T O T A L s o i e n t e t s...

...2029 5.7. Adjudication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANC...

...mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipula nt le numéro de...

...mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de...

...4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsa...

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...st atteinte : a) Les dépenses du Programme atteignent le plafond budgétaire de 650 000 $ ; b) Six cents ( 600 ) bâtiments ont bénéficié du Programme ; c) La période d’application du Programme est échue, comm e prévu...