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...1200 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ..........................................

...-01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .........................................

...adjacente à une rue (voir croquis 2). Cours d’eau Toute masse d’eau, qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y compris un lit créé ou modifié par une intervention humaine, à l’exception : 1. d’un fossé de voie publiqu...

.... Cette acquisition fut faite par la Corporation de la Ville de Sainte-Thérèse dans le but de modifier la configuration de l’intersection des rues Saint Louis et Saint-Charles afin de la rendre plus sécuritaire. L’histoire du lot 32 : Un lieu pu...

Les bons gestes avant, pendant et après La Ville de Sainte-Thérèse rappelle qu’elle est prête en tout temps à intervenir en cas d'inondation. Lorsque la fonte des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le...

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces...

1883 Aujourd’hui connu sous le nom de Collège Lionel-Groulx, ce bâtiment et les institutions qui y ont pris naissance occupent une place importante dans l’histoire thérésienne, puisque celle-ci est intimement liée au développement de ces établi......

...avantageux Un party de fin d’été pour tous les employés Et bien plus! Description Sous l’autorité de l’intervenant, l’accompagnateur est en charge de l’intégration de l’enfant ou des enfants qu’il accompagne dans un groupe. En c...

...gnalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositi...

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh...

Pacte d’amitié avec la Ville de Lagoa C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérè......

Vers 1883 Un oratoire est une chapelle où est invoquée la protection d’une divinité. Plus précisément, il est voué à la prière à un saint, souvent représenté par une statue ou une plaque à son effigie. De nombreuses années avant l’inauguration......

...ents de l’avancement des travaux en cours sur la rue Turgeon qui permettront d’aménager des traverses piétonnes à toutes les intersections entre les rues Dubois et Saint-Alphonse, ainsi qu’une traverse cycliste à l’intersection de la rue Napoléon. La...

...qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont indépendants du présent Service. La Ville n’est pas responsable du contenu et des politiques...

...rs dits consolidés intègrent la participation de la Ville selon sa quote-part dans chacun des organismes suivants : la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville, la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blai...

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv...

Après avoir réparé tous les trous, la Ville procèdera à la seconde couche de pavage. À chaque intersection entre les rues Dubois et Saint-Alphonse, la Ville aménagera également des traverses piétonnes qui sécuriseront le secteur pour les visiteurs d...

...on au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-7...

...erritoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard 3.2. Adoption du règlement 1200-87 N.S. — modifiant le règlement de zonag...

...remière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement 1030-58 N.S....

...uture de bornes de recharge pour véhicules d’urgence. Ce bâ timent héberge le quartier général du de la Régie intermunicipale de police Thérèse de -Blainville. La révision du règlement 1334 N.S. inclue notamment, les tra...