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...alidité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositio...

...ale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, de calibre MG-20, jusqu'au demi-diamètre du...

...ent des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et déta...

...t : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynth...

...bain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niveau géographique, mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densément peuplé d...

...Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé...

...NATURE DU SOL ............................................................ 11 TRACÉ D’UNE RUE EN FONCTION D’UN COURS D’EAU................................................................. 11 PENTE D’UNE RUE....................................

........................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...MENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................

...nvergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant...

...l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment principal, telle une enseigne sur poteau, sur muret ou sur socle, à l’exception d’une enseigne temporaire; 6° Lors d’une opération cadastrale menant à la subdiv...

...tion du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de rechange doit permettre d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels...

...d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie, les compensations à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du cam...

...elatif à la gestion des matières résiduelles . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet ,...

...urquoi un avis d’ébullition ? L’avis avait été décrété en raison d’un enjeu lié à la présence d’azote ammoniacal dans l’eau, une substance qui se retrouve notamment dans les effluents des eaux usées traitées et acheminées ultimement dans la rivi...

...E DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de planifi cation urbaine, à se...

Il est conseillé de rincer la tuyauterie de la maison quotidiennement, soit en tirant la chasse d’eau d’une toilette ou en laissant couler l’eau avant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de...

...26 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt...

...territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...n sinistre du site Internet du gouvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperméab...

...’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité de...

Le niveau de la rivière aux Chiens est présentement normal, mais en raison des conditions météorologiques, la Ville de Sainte Thérèse mettra en place dès aujourd’hui des mesures préventives. Les quantités importantes de pluie prévues dans les procha...

...de fonctionnement un appareil destiné à réduire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’adm...

...’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité de...

Depuis 2023, la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville (RIAESTB) a entrepris d’importants travaux visant à améliorer ses infrastructures de traitement des eaux usées et son réseau pluvial. En 2023, il a été...