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...t : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynth...

...ale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'essai « Proctor modifié ». Après avoir posé un tuyau à l'alignement et au niveau désiré, l'entrepreneur doit remplir la tranchée avec de la pierre concassée, de calibre MG-20, jusqu'au demi-diamètre du...

...èglement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter d...

...bain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niveau géographique, mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densément peuplé d...

...Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé...

........................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...MENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................

...nvergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant...

...tion du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de rechange doit permettre d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels...

...NATURE DU SOL ............................................................ 11 TRACÉ D’UNE RUE EN FONCTION D’UN COURS D’EAU................................................................. 11 PENTE D’UNE RUE....................................

...l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment principal, telle une enseigne sur poteau, sur muret ou sur socle, à l’exception d’une enseigne temporaire; 6° Lors d’une opération cadastrale menant à la subdiv...

...ent des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulement des eaux de surface et drainage) (2 copies) Plan d’aménagement paysager (2 copies) Plans, coupes, croquis et déta...

Il est conseillé de rincer la tuyauterie de la maison quotidiennement, soit en tirant la chasse d’eau d’une toilette ou en laissant couler l’eau avant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de...

...E DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de planifi cation urbaine, à se...

...34-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au mont...

...èglement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de...

...n sinistre du site Internet du gouvernement du Québec. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperméab...

...’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité de...

...rs le sud-est, la limite municipale nord-est et la limite municipale nord-ouest, la ligne arrière de la Place Fabien-Drapeau (coté nord-est), le boulevard Ducharme, la rue Saint-Louis, la voie ferrée bordée des rues Décary et Ch...

...de fonctionnement un appareil destiné à réduire les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’adm...

...’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité de...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2023 Médium : Eau forte, gaufrage Dimensions : 39 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du programme d’acquisi...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2024 Médium : Eau forte, chine collé Dimensions : 12,5 po x 18 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’ac...

...période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interd...

...3.4 Dépôt du projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de...