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...aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe nécessaire à l’aménagement d’une fenêtre de 5 mètres de largeur Semis en plantation permettant de rétablir le couvert forestier Les ouvrages...

...ment extérieur des murs. Le remplacement d’un revêtement de toiture par un matériau identique et le remplacement de fenêtres sans modification de leurs dimensions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci...

...associés ; • Débranchement du drain français de l’égout. d) Ouvertures • Acquisition et /ou installation de fenêtres et de portes étanches ; • Étanchéisation et protection d’ouvertures avec tout achat associé ; • Aménagement...

...s A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment...

...A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment...

...r à la porte Constitue une infraction et est prohibé le fait de sonner ou frapper à la porte ou à la fenêtre d’un lieu privé, sans motif raisonnable. 3.12 Éclabou sser un piéton Constitue une infraction et e...

...t l’inscription est collée, peinte, gravée, incorporée, appliquée, apposée ou autrement fixée au vitrage d’une porte, d’une fenêtre ou d’une vitrine. Entrée charretière Partie de l’aire de stationnement située dans l’emprise de rue et qui permet...

...ent des digues, au besoin. Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues devant les portes et les fenêtres . Afin d’en maximiser l’étanchéité, les citoyens doivent se procurer et y ajouter de la pellicule plastique (polythè...