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.... Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE) ou à l’Office d’habitation (OH) à Sainte-Thérèse Les centres de la petite enfance (CPE) et les immeubles administrés par l’Office d’habitatio...

...• Approbation des personnes habiles à voter : 20 au 23 janvier 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 19 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau...

...res – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS...

...termunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Vill...

...23-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale au Québec. Consultez le rôle d’évaluat...

...Téléphone  : 450 433-9084 Courriel  : info@groupelalicorne.org Habitations Rive Gauche 245, rue Leduc Sainte-Thérèse (Québec) J7E 0A4 Téléphone  : 450 435...

...Sainte-Thérèse compte 27 288 habitants selon le décret de population émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2025. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statistiques Canada)...

Adaptation de petits établissements La MRC de Thérèse-De Blainville et la Société d’habitation du Québec (SHQ) offrent un programme d'aide financière aux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réu...

...volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueilli...

...à venir en aide aux Thérésiens. Les résidents peuvent les rejoindre en composant le 450 435-2421, poste 0. La Société d’habitation du Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de...

...A4 Téléphone : 450 435-0199 Courriel : cetb@bellnet.ca Site Web : entraidetdb.org Office municipal d’habitation Thérèse-De Blainville L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les...

...ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri d’auto temporai...

...par un ou plusieurs de ces groupes d’usage, en conformité avec l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres car...

...comité de liaison et au conseil d’administration d’ Odyscène Membre déléguée au conseil d’administration de l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville Membre délégué au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et commu...

...ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par l e ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains t...

...on des véhicules se fasse à plus de trente (30) mètres de tout terrain servant en tout ou en partie à l’habitation ou exploité par un établissement scolaire, récréo -touristique ou hospi talier . 5.3 Jeu – voie publiq...

...lien avec la population étudiante ORIENTATION 3 : Devenir un pôle de destination caractérisé par la mixité et la cohabitation des fonctions ORIENTATION 4 : Off rir des activités commerciales distinctives, spécialisées et variées 1...

...équisition Date d’inscription au Regist re foncier Numéro d’inscription de la réquisition TC -01 Les Habitations Viagères 3 402 216 2005 -07 -18 12 531 087 2005 -09 -13 12 673 951 Les Cochères de la gare 46 2...

...et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement 8.6 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse - De Blainville, Mirabel et Lanaudière Sud 8.7 Plan stratégique 2025 - 2035 9. - S ERVICES...

...e pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Thérèse-De Blainville – MRC de Thérèse-De Blainville – quo...

...ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par l e ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 8 octobre 20 21 ; CONSIDÉRANT QU E su ite à l'annulation de l'appel d'offres 2022...

...ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la con...

...t ; ATTENDU QUE ce règlement d'emprunt a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 4 mai 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 140 000 $ pour...

...rtu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant....

...des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) d'accepter le rôle d'évaluation foncière amendé — Centre de réadaptation pour jeunes en difficultés d'a...