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...prétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 G...

..... 31 RATIO DE CASES DE STATIONNEMENT ....................................................... 31 SECTION 2 GROUPE HABITATION (H) ................................................................... 32 HABITATION 1 .......................

........................... 55 TARIF D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ET D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UN USAGE DU GROUPE HABITATION (H) ET POUR UN USAGE DE LA CLASSE AGRICOLE 2 . 55 TARIF RELIÉ À LA REPRODUCTION DE PLANS DE CONSTRUCTION .......

...DE SAINTE-THÉRÈSE 24 | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION |  PPU SECTEUR DE LA GARE 1. DENSIFICATION • Prévoir des produits d’habitation diversifiés afin d’attirer différents types de ménages, dont no- tamment les familles; • Promouvoir et distin...

...spécifications C -355 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4...

...spécifications C -355 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4...

...spécifications C -355 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4...

...le des spécifications C -355 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4...

...Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4...

...ations Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5...

...Annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4...

...tion, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles,...

...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentair...

...pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Pour les usages du groupe habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la...

...AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL .... 49 SECTION 1 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DU GROUPE HABITATION (H) .............................................................................. 49 INTERVENTIONS ASSUJETTIE...

...du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10 personnes selon le paragraphe 9.9.1.3. 2) 11) Remplacement du paragraphe 7) de l’arti...

...immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence...

...PCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséque...

...ojet de résolution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution c...

...ement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans allée de circulation, alors que...

...toute autre activité constituant un moyen de profit, de gain ou d'existence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun de...

...règlements un solde non contracté du montant de l’emprunt approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation et qui ne peut être utilisé à d’autres fins ; ATTENDU QUE le financement de ces soldes n’est pas requi...

...toute autre activité constituant un moyen de profit, de gain ou d'exis tence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun de...

...Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (...