...Tuyauterie gelée Si l’eau s’écoule d’un autre robinet de l’immeuble, la tuyauterie privée est probablement en cause. Vous devez contacter une entreprise en plomberie, à vos frais. La Ville n’intervient pas sur la tuyauterie privée à l’...
...re et selon un plan en croix latine. Une flèche ornait à l’origine chacun des deux clochers. Toutefois, en 1865, une tornade cause beaucoup de dommages à l’église, abattant une des deux flèches au passage. La seconde flèche est enlevée quelque temps...
...autaires afin d’offrir à la population des ressources d’aide au logement, mais aussi des ressources cherchant à prévenir les causes de l’insécurité en termes de logement chez les personnes en situation d’itinérance et à risque de le devenir.
...tion est réalisée par secteur et les périodes de rinçage varient d'un quartier à l'autre. Le nettoyage des conduites ne cause aucune coupure d’eau pour les citoyens et n’a pas d’impact sur la consommation. Toutefois, une légère diminution de la...
...éserve de ce qui est explicitement prévu au présent article, aucun recours n’est recevable contre la Ville pour quelqu es cause s que ce soit découlant de la préparation, de la présentation, de la réception ou de l’analyse des propositions....
...lyse des incidents sur le territoire thérésien, qui a permis d’identifier les articles de fumeur comme l’une des principales causes d’incendie. Par une approche accessible, créative et empreinte d’humour, Cendrine contribue à sensibiliser efficacemen...
...les bordereaux des soumissionnaires ont tous été vérifiés et des ajustements ont été apportés aux montants soumis à cause d'erreurs arithmétiques n’ayant aucune incidence sur le classement des soumissionnaires ; ATTENDU QUE la plus bas...
...d’appoint ou une génératrice, faites attention au monoxyde de carbone. Pannes d’électricité Le verglas pourrait causer des bris et entraîner des pannes électriques prolongées. Pensez à charger vos appareils électroniques et voitures au b...
...ne nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou...
...détaillé des Sinistres admissibl es, ainsi que tout document pertinent et Preuve de sinistre pour en comprendre les causes. 6 Règlement 1358 N.S. SECTION 2 MODALITÉS DU PROGRAMME ARTICLE 15 S E R V I C E S O F F...
...on équipement; 3° L’application de la disposition du règlement visée par la demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de prop...
...s et fours extérieurs doivent être implantés et utilisés de manière à ne pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis...
...ngement ou de l’ajout d’un usage; 4° Devant faire l’objet d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant être déplacé à l’intérieur des limites administratives de la ville. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVE...
...vous avez 18 ans accomplis; - vous avez la citoyenneté canadienne; - vous n’avez pas perdu votre droit de vote à cause d’une tutelle; - vous n’avez pas été déclaré(e) coupable d’une manœuvre électorale frauduleuse au cours des cinq...
Description sommaire À titre de scrutatrice ou de scrutateur , vous vous assurez du bon déroulement du processus de vote. Vous êtes la personne chargée d’admettre les électrices et les électeurs à voter. Vous interagissez directe......
La politique concernant le vandalisme sur les propriétés résidentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entre......
Description sommaire À titre de secrétaire , vous êtes responsable de confirmer l’inscription des électrices et des électeurs sur la liste électorale. Vous annotez la liste électorale, vous complétez le registre du scrutin et vous y fa......
Description sommaire À titre de membre de la table de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises......
Description sommaire À titre de préposé-e à l’accueil , votre travail consiste à assurer un accès constant et sécuritaire à l’endroit de vote (ou autre lieu d’accueil) où vous êtes assigné-e. Vous accueillez les électrices et électeurs......
Si vous constatez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et......
Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R......
Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.
Oui, vous pouvez ajouter temporairement une personne à votre « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure......
En cas d’urgence, d’absence du surveillant ou du professeur, ou si le local de votre activité est fermé, vous pouvez rejoindre le Service de la culture et des loisirs : • Pendant les heures d’ouverture au 450 434-1440, poste 2301 • En deho......