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...st produite au moment de l’écrasement. La désintégration de l’avion était si complète qu’il a été difficile de déterminer la cause exacte de l’accident. Il semble qu’une défaillance mécanique expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne cont...

...e nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou...

...re et selon un plan en croix latine. Une flèche ornait à l’origine chacun des deux clochers. Toutefois, en 1865, une tornade cause beaucoup de dommages à l’église, abattant une des deux flèches au passage. La seconde flèche est enlevée quelque temps...

...ne nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou...

...ngement ou de l’ajout d’un usage; 4° Devant faire l’objet d’une reconstruction suite à un incendie, un séisme ou une autre cause; 5° 5 o Devant être déplacé à l’intérieur des limites administratives de la ville. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVE...

...on équipement; 3° L’application de la disposition du règlement visée par la demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au propriétaire; 4° La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de prop...

...détaillé des Sinistres admissibl es, ainsi que tout document pertinent et Preuve de sinistre pour en comprendre les causes. 6 Règlement 1358 N.S. SECTION 2 MODALITÉS DU PROGRAMME ARTICLE 15 S E R V I C E S O F F...

...les bordereaux des soumissionnaires ont tous été vérifiés et des ajustements ont été apportés aux montants soumis à cause d'erreurs arithmétiques n’ayant aucune incidence sur le classement des soumissionnaires ; ATTENDU QUE la plus bas...

...éserve de ce qui est explicitement prévu au présent article, aucun recours n’est recevable contre la Ville pour quelqu es cause s que ce soit découlant de la préparation, de la présentation, de la réception ou de l’analyse des propositions....

...’en 1858, le docteur Joseph Lachaîne est registraire du comté de Terrebonne, commissaire d’écoles et commissaire des petites causes. En 1855, le Dr Lachaîne acquiert un vaste domaine agricole à Saint-Adèle et rejoint ainsi son ami Augustin-Norbe...

...lyse des incidents sur le territoire thérésien, qui a permis d’identifier les articles de fumeur comme l’une des principales causes d’incendie. Par une approche accessible, créative et empreinte d’humour, Cendrine contribue à sensibiliser efficacemen...

...tion est réalisée par secteur et les périodes de rinçage varient d'un quartier à l'autre. Le nettoyage des conduites ne cause aucune coupure d’eau pour les citoyens et n’a pas d’impact sur la consommation. Toutefois, une légère diminution de la...

...autaires afin d’offrir à la population des ressources d’aide au logement, mais aussi des ressources cherchant à prévenir les causes de l’insécurité en termes de logement chez les personnes en situation d’itinérance et à risque de le devenir.

...s et fours extérieurs doivent être implantés et utilisés de manière à ne pas incommoder les voisins par la fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis...

La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......

Description sommaire À titre de scrutatrice ou de scrutateur , vous vous assurez du bon déroulement du processus de vote. Vous êtes la personne chargée d’admettre les électrices et les électeurs à voter. Vous interagissez directe......

Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

Oui, vous pouvez ajouter temporairement une personne à votre « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure......

En cas d’urgence, d’absence du surveillant ou du professeur, ou si le local de votre activité est fermé, vous pouvez rejoindre le Service de la culture et des loisirs : • Pendant les heures d’ouverture au 450 434-1440, poste 2301 • En deho......

Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants  doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R......

Le deuxième payeur doit avoir une carte valide (citoyen ou non-résident) émise avant le jour de l’inscription. Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro......

Le jour de l’inscription, nous vous suggérons fortement de vous connecter avant l’heure de début des inscriptions . Vous serez alors placé dans une file d’attente électronique et vous obtiendrez un numéro. Ce dernier est votre emplacement dans la......

Produits admissibles Couches lavables Couches neuves lavables pour bébés  Couches neuves lavables pour adultes Couches-maillots neuves lavables pour la piscine Surcouches neuves lavables Couvre-couches neufs lavabl......

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr......

Description sommaire À titre de membre de la table de vérification de l’identité des électrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises......