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...-01 -04 Réseaux de télécommunication X1-01 -05 Gaz naturel (infrastructure) X1-01 -06 Voie de circulation, piste cyclable ou sentier piétonnier X1-01 -07 Parc ou espace vert X1-01 -08 Site historique ou archéologique X1-01...

...tativement, une place publique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace vert,...

...ignade ou tout autre divertissement aquatique, ayant une profondeur de cinquante (50) centimètres ou plu s. PISTE CYCLABLE: Voie de circulation réservée à des fins cyclables dans une emprise propre ou non. PLAN D'AMÉNAGEMENT D'EN...

...en tant que pôle de transport collectif intermodale Présence d’infrastructures pour les déplacements actifs (piste cyclable) / proximité du tracé de la route verteEnjeux de sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la v...

...logements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire dans une...

...aire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, une piste cyclable qui emprunte les rues Saint-Louis, de l’Église, Saint-Joseph, Dubois et Turgeon dessert le centre-ville et le re...

...n harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf...

...ur 49 Interdiction d'arrêter 101.4 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement interdit à l'intérieur d'une piste cyclable – 15 avril au 15 novembre 102 Propriétaire Conducteur 60 Stationnement interdit la nuit du 1 er décemb...

...Programme d’inspection et d’accompagnement. Q : Suite aux inondations, je dois amorcer des travaux. Dois-je obtenir un permis? R : Si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...

...uation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.8). ARTICLE 26 : DRAINAGE DES AIRES DE STATIONNEMENT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un système de drainage souter...

...Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs sur la propriété...

...partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de...

...urité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentati...

...tion, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan des espaces de stationnement permettant d’établir la quantité de stationnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (...

...requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractér...

...gagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de...

...-en pour vérifier, remplacer et recycler adéquatement les piles de vos avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone. Stationnement en période hivernale Le stationnement de nuit sera interdit du 1 er décembre au 15 mars : De m...

...ns. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis...

...es les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol....

...les graffitis. Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le c...

...nterdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargement de la neige. Les propriétaires ont n...