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Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N...

Avis public Dépôt du budget de l'année 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 À TOUS LES CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes ,...

...oute personne intéressée peut le s consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numéro : 202 5-18 Philippe Huot Gre...

Avis de promulgation Règlement numéro 1200-84 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’éten...

...personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 2025 Avis numéro : 202 5-47 Philippe Huot Gref...

...ersonne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot...

Avis public – Procédure de démolition 55, rue Sicard Je donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 5 août 2024 à 19 h 15 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité...

La Ville de Sainte-Thérèse propose de nombreux événements et activités. Consultez notre calendrier pour rester à l'affût de tout ce qui se déroulera à la ville.

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $...

...1205 -03 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES. ...............................................................................................

...s bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la Loi sur...

...sement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .........................

...Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger...

...N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................ 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .............................

...Adopté le 7 juin 2021 1200 -58 (P -1) N.S. 1 PROJET DE RÈGLEMENT 1317 N.S. Projet de règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de...

...construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -...

...taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le te rritoire de la ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des...