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...1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a Vill e se réserve le droit d’utiliser l es inf...

...r avec la Ville ou tout autre organisme mandaté par la Ville l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme. Le demandeur accepte que la Ville utilise les informations, preuves et documents r...

...et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-62 — Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.3. Adjudication du contrat 2025-108 — Servic...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-62 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumi...

...e dans le secteur TOD. Ces derniers ont été identifiés en raison de l’utilisation ou de l’entreposage de matériaux et de produits chimiques. • Arclin : 10, rue Blanchard ; • Composants J.V. Canada : 101, boulevard du Curé-Labelle. Ter...

...un établissement d’entreprise situé dans l’une des zones décrites ci -haut , depuis au moins le 4 mai 2026 ; • avoir produit ou produire un écrit signé par le propriétaire ou l’occupant ou d’une résolution demandant l’inscription à titre d...

...de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avant ou avec la demande. Condition supplémentaire d’exercice du droit de signer une demande p...

...s 5.14. Adhésion au mandat d'achat CAG 2026-8227-50 pour les micro-ordinateurs et portables 5.15. Regroupement d'achats de produits chimiques Rive-Nord — Ville mandataire — Fourniture de produits chimiques pour les années 2027-2028 5.16. Renouve...

...e signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite a vant ou avec la demande. Condition supplémentaire d’exercice du droit de signer une demand...

...ule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte un e telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécuniaire » : intérêt économique, direc...

...seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécunia ire » : intérêt économique, direct...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...ontrat 2025-89 — Implantation d'une solution de vidéoconférence dans la salle du conseil 5.16. Regroupement d'achats de produits chimiques Rive-Nord — ville mandataire — fourniture de produits chimiques pour les années 2026-2027 5.17. Regro...

...Piles et batteries Les piles au lithium doivent être regroupées dans un sac, séparées des autres piles. Produits alimentés par piles ou par batteries, exemples : brosses à dents sans fil électriques, rasoirs électriques, détecteu...

Le foyer à éthanol est un produit décoratif préfabriqué qui gagne en popularité. En revanche, il est susceptible de provoquer de graves brûlures, des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez u...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-141 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 - Chaux hydratée - Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fournitur...

...e que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. Vo...

...er dans une poubelle sans avoir bien mouillé les mégots au préalable.   Ne jamais fumer dans un local contenant des produits inflammables, des bonbonnes d’aérosol ou des solvants. Ne jamais fumer au lit, afin d’éviter de s’endormir avec...

...lavage. Évitez d’accumuler des journaux. Conservez le moins de liquides inflammables possible chez vous et tenez ces produits hors de portée des enfants. Ne faites pas de réparation automobile dans le garage. En cas de panne d'éle...

...t des risques technologiques. On en fait cependant un cas particulier, car les enjeux varient en fonction de l’endroit où se produit l’accident. Les risques de la vie quotidienne : accidents domestiques, accidents routiers. Les risques lié...

..., en les conservant à une certaine distance des éléments chauffants. En cas de feu dans un récipient, n’y aspergez aucun produit. Couvrez-le plutôt à l’aide d’un couvercle approprié et coupez l’alimentation de l’élément. Utilisez l’élément do...

...e l’avertisseur à détecter la fumée en approchant, à une distance sécuritaire, une chandelle qui vient d’être éteinte et qui produit de la fumée.  Ne peinturez jamais les avertisseurs. Remplacez les piles des avertisseurs de fu...

...e boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces verts. L’usage d’un appareil de cu...

...de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...e notamment dans les sphères de la micromécanique à haute technicité, de l’agroalimentaire, du sport, de la santé, de divers produits finis, des communications et de l’informatique) Site touristique de grande envergure