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...e que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. Vo...

Le compostage est un procédé naturel qui transforme les matières organiques en un produit ressemblant à de la terre appelé compost. Les matières organiques sont décomposées par des micro-organismes comme des bactéries et des champignons, qui les tra...

...t des paysages blancs, produisant une atmosphère surnaturelle, menaçante et étonnamment belle. La musique originale du film, produite en collaboration avec le musicien mexicain Murcof, associe l'aria des Variations Goldberg chanté par Les Petits Ch...

...ièces contaminées et stérilisez les articles de cuisine à l’aide d’eau bouillante ou d’une solution composée d’une partie de produit à blanchir au chlore et de quatre parties d’eau. Jetez tous les aliments et les médicaments qui ont été touchés p...

...e boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces verts. L’usage d’un appareil de cu...

...e notamment dans les sphères de la micromécanique à haute technicité, de l’agroalimentaire, du sport, de la santé, de divers produits finis, des communications et de l’informatique) Site touristique de grande envergure

Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...

...de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...nent conjointement des conduites d’égout et des installations de pompage et de traitement permettant d’épurer les eaux usées produites par la population des deux villes, soit plus de 80 000 habitants. Ces infrastructures ont été constr...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...lement être transmis à la MRC lorsqu’il y a demande de révision. b) Un avis est accompagné de copies de tous les documents produits par le propriétaire. c) Le conseil de la MRC peut, dans les 90 jours de la réception de l’avis, désavouer la déci...

...ons indiquées sur la résolution du Conseil municipal. FAUSSE DÉCLARATION Quiconque fait une fausse déclaration ou produit des documents erronés à l’égard de l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement invalide la résolution du...

...e Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportion de logements abordables ou d’...

...sport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture de produits chimiques pour la station de purification pour l'année 2025 5.4. Adjudication du contrat 2024-82 — contrat de gar...

...h 30 . 5.- Toute dérogation à une de ces conditions pourra annuler la vente. 6.- La taxe fédérale sur les produits et services ainsi que la taxe de vente du Québec s'appliqueront en sus du montant des enchères....

...nt déposés au bureau de la trésorière et font partie intégrante du présent procès-verbal comme s'ils étaient ici au long reproduits. Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-311 ATTENDU QUE la Ville de Sainte-Thérèse a entièrement...

...(8) inclusivement. 2. Toute déclaration de candidature à l’un ou l’autre des postes ouverts doit être produite au bureau du président d’élection du vendredi 19 septembre 2025 au vendredi 3 octobre 2025 inc lus...

...cette loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être produite sur le formulaire prescrit au premier alinéa de l'article 263, paragraphe 2o, de la Loi sur la fiscalité municip...

...ner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres,...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...les circonstances de l’écrasement. La possibilité d’un acte volontaire a rapidement été éliminée, puisque l’explosion s’est produite au moment de l’écrasement. La désintégration de l’avion était si complète qu’il a été difficile de déterminer la cau...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...igner le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres...

...rendre des techniques de maquillage pour créer des effets spéciaux! Avec la trousse de matériel, des recettes maisons et des produits que vous avez sous la main, vous pourrez créer vos propres blessures et apparences morbides. Concours de décor...