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...B C C1 -06 Articles de sport et de divertissement Ratio de stationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -0...

...relatives à des travaux municipaux, le fonctionnaire désigné en avise, par écrit, le requérant dans un délai maximum de 90 jours suivants la date de la réception de la demande. Cet avis doit indiquer les éléments non conformes ou les plans, les d...

...sous-section, un article, un paragraphe, un alinéa ou un sous-alinéa de celui-ci était ou devait être un jour déclaré nul, les autres dispositions du présent règlement continuent de s'appliquer. 1.6 MODE D'AMENDEMENT...

...d’autobus du CIT des Laurentides aux abords de la gareStationnement incitatif de l’AMT utilisé à pleine capacité les jours de semaine Implantation d’une gare dans le secteur du Faubourg Boisbriand (compétition directe)Renforcement de l...

...1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et 22 h exclusivement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et...

...mender le règlement numéro 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau...

...e réduction de l ’enfouissement ; ATTENDU QUE le PMGMR exige des municipalités qu’elles adoptent ou mettent à jour des outils réglementaires permettant d’améliorer la performance locale et métropolitaine en matière de gestion...

...unicipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue...

...ate, plexiglas ou tous autres matériaux similaires les rendant difficilement cassables ; 2° Volets de protection en acier ajouré ou opaque à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment ou d’une construction, ou tout autre matériau que ce soit pour ré...

...lité régionale de comté qui impose ou modifie des conditions applicables à la dérogation; 3° à l’expiration du délai de 90 jours suivant la transmission de résolution. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) ZONES ADMISSIBLES Une demande de dérog...

...qui n’est pas de nature purement privée, il doit produire une déclaration écrite au greffier dans les 30 jours de sa réception. Cette déclaration doit contenir une description adéquate de ce qui a été reçu par le membre...

...qui n’est pas de nature purement privée, il doit produire une déclarat ion écrite au greffier dans les 30 jours de sa réception. Cette déclaration doit contenir une description adéquate de ce qui a été reçu par le membre du...

...e la Conseillère Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et...

...Le fonctionnaire désigné délivre le permis de construction ou le certificat d’autorisation dans un délai maximum de 30 jours suivant la résolution du Conseil municipal et si le projet est conforme aux règlements d’urbanisme en vigueur....

...diquer que toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concer...

...toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les logements abordables et/ou sociaux sont toujours en place et respectent leur vocation. La Ville peut exiger, en tout tem ps, la présentation de ces pr...

Le jour de l’inscription, nous vous suggérons fortement de vous connecter avant l’heure de début des inscriptions . Vous serez alors placé dans une file d’attente électronique et vous obtiendrez un numéro. Ce dernier est votre emplacement dans la...

...metière de la rue Coursol. Il s’agit du troisième cimetière de la paroisse et, après de multiples agrandissements, il est toujours utilisé aujourd’hui. L’église actuelle C’est à Noël 1887 qu’est ouverte l’église actuelle. Il s’agit d’une ré...

...M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et es...

Le deuxième payeur doit avoir une carte valide (citoyen ou non-résident) émise avant le jour de l’inscription. Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro...

Oui. Le camp de jour compte en tout 160 places par semaine et ces places sont habituellement comblées dans la première heure de vente. Il faut prendre note que plusieurs personnes sont en ligne au même moment et convoitent ces places. Co...

...Important* Ce formulaire ne garantit pas une place au camp. Vous devez procéder à l’inscription de votre enfant le jour des inscriptions.

...ur ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acquittée dans un délai de 45 jours suivant la date d’échéance du versement précédent, afin d’éviter de payer des intérêts. À l’exception du premier versem...

...es sur son développement. En effet, l’installation d’une usine de remplissage de munitions, en 1941, sur le Plan-Bouchard, aujourd’hui territoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un urgent besoin de lo...