249 résultats pour

...remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel...

...r le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2025 — rè...

...nce aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 021 / 3 Séance ordinaire du...

...égrant une variété de médiums et de collaborations interdisciplinaires. Ils se distinguent par une réflexion soutenue sur la temporalité, l'irréversibilité et la transformation des matières et des idées. À propos de l’œuvre Cette image prov...

...t à un nouveau commencement. Les personnages, un cheval et son cavalier, tous deux masqués, sont emprisonnés dans une boucle temporelle dans laquelle vie et mort tournoient continuellement. Lors de cette rencontre, le public aura l’occasion de v...

...SE RÈGLEMENT NO 1368 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...des comptes à payer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2026 - règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d’une élue responsa...

...de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 3 687 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2026 - règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de secrétaire (secteur du Génie) - Servic...

...-THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...SE RÈGLEMENT NO 1370 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...SE RÈGLEMENT NO 1369 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

..................... .................... 6 166 000 $ Coût des dépenses contingents (Intérêts sur emprunts temporaires, frais d'émission d'obligations et escompte, frais d'administration, frais légaux et autres) ...........

...financières et d’investissements 6.2. Radiation des mauvaises créances 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de r...

...-THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 66 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...nnée 2026 6.4. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de re...

...cherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d'un poste de Coordonnateur cul...

...rapport financier consolidé 2025 et du rapport du vérificateur externe 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement...

...issance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientè...

...e et la matière. Une démarche qui emprunte une méthodologie collaborative imprégnant chacun des projets d’étranges formes de temporalité et de corporalité. Leur travail a été présenté dans des musées, des centres d’artistes et des festivals de perfor...

...e conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...ible impact Photos Déclaration du spécialiste accrédité Détails Ce permis temporaire permet l’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humaine, animale et...

Oui, vous pouvez ajouter temporairement une personne à votre « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure...

...n et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou permanente, de bordures, de clôtures, de poteaux, de toiles de protection de pelouse ou de tout autre objet rig...

...s un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est déficiente (garage attenant à une résidence, cabanon, abri d’hiver temporaire, etc.), même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au...

...ndie. Un périmètre de dégagement de 1,5   mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, aucun abri d’auto temporaire ne doit être installé dans son pourtour et aucune neige ne doit être déposée dans la zone entourant une borne d’in...