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...oie destinée à l'usage des piétons et qui permet l'accès aux lots adjacents ou à un parc ou une rue. SERVICE DE GARDE EN GARDERIE: Tel que défini par la Loi sur les Services de garde à l'enfance (L.R.Q., chapitre S-4.1)....

...écoles primaires, secondaires, CÉGEP, universités et centres de formation), les institutions préscolaires (c. -à-d. garderies, CPE, prématernelle et maternelle). VILLE La Ville de Sainte -Thérèse. SECTION 3 : DISPOSITIO...

...Mainville. - Il s'informe également à savoir si une règlementation limite les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolai...

...u présent règlement pour en faire partie intégrante. Elle prévoit une tarification du camp de jour et du service de garde pour les résidents. ARTICLE 4 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. A...

...Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à u...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec......

...es documents et des renseignements suivants : 1° Une attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain ; 2° Un croquis ou un plan, à l’échelle, du poulailler ; 3° L’implantation du poulailler...

...perron, un balcon, une terrasse ou un porche protégé par une marquise ou un avant-toit sont favorisés 7° Intégrer les garde -corps, les auvents et les équipements mécaniques à l’architecture du bâtiment principal a) Les garde -corps des...

Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants  doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R...

...c leur esprit. 6o L'honneur rattaché aux fonctions de membre du conseil : tout membre du conseil sauvegarde l'honneur rattaché à sa fonction, ce qui présuppose la pratique constante des cinq valeurs précédentes...

...avec leur esprit. 6o L'honneur rattaché aux fonctions de membre du conseil : tout membre du conseil sauvegarde l'honneur rattaché à sa fonction, ce qui présuppose la pratique constante des cinq valeurs précédentes...

...familiaux et favoriser l’entraide au sein de la communauté. Leurs services comprennent notamment une aide alimentaire, halte-garderie, cuisines collectives, relation d’aide ainsi que des ateliers et activités parent-enfant. Adresse : 12, rue...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......

...it 12 mois • Copie du permis délivré par le ministère de la Famille • Lettre d'autorisation de la Direction du service de garde ou du Conseil d'établissement • Pièce d’identité* * Les pièces acceptées sont les mêmes que po...

Le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, déclare à ce sujet : Le budget de cette année a été impacté par différents facteurs, dont l’augmentation générale des prix. Selon le rapport de septembre 2025 publié par l’institut de la statistique......

...s appareils seront dissimulés par des aménagements paysagers et pour les balcons par une section de verre givré dans le garde-corps ou un équivalent ; 10. Autoriser une largeur d'entrée charretière de 11,25 mètres alors que le rè...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......

...uérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les logements ab...

...lle peut faire expulser ou arrêter toute personne qui trouble l’ordre durant une séance et la faire mettre sous garde . Constitue un trouble l’ordre quiconque : a) utilise un langage grossier, injurieux, violent ou blessant,...

Mission La mission du Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse est d'assurer la protection de la population en réduisant les risques et en minimisant les pertes humaines et matérielles causées par les incendies et autres sinistres, tout e......

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et......

Établissements de santé et de services sociaux Les citoyens de Sainte-Thérèse sont desservis par le Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) des Laurentides . Hôpitaux de la région des Laurentides CLSC de la régio......

...Ces appareils seront dissimulés par des aménagements paysagers et pour les balcons par une section de verre givré dans le garde-corps ou un équivalent ; 10. Autoriser une largeur d'entrée charretière de 11,25 mètres alors que le règl...

...Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée) Un croquis ou un plan du poulaille...

La Ville de Sainte-Thérèse inaugure sa centrale d’équipement située à la Maison du Citoyen au 37, rue Turgeon, Sainte-Thérèse, J7E 3H4. Cette centrale circonflexe de Sainte-Thérèse permettra à la population d’accéder gratuitement à des équipements......