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...nt avec nématode s afin de contrer la présence de vers blancs sur son terrain peut obtenir du service de l’Urbanisme Version administrative refondue - 38 – une autorisation temporaire d’arrosage à cette fin en fo...

...elié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité...

...u Règlement de zonage. Règlement d’urbanisme Un règlement visé au chapitre IV du titre I de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1). Remblai Travaux consistant à rapporter de la terre ou d’autres matériaux de surfa...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec......

...antation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications...

...que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règle...

...te de responsable de la paie et nomination — Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du développement durable 7.4. Abolition d’un poste d’opérateur, création d’un poste de manœuvr...

...antation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zo...

...TION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4...

...Contrairement aux dérogations mineures en matière de zonage et de lotissement, la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et la Loi sur les compétences mun icipales ne confèrent pas le pouvoir aux municipalités de trai...

...s du promoteur Le proposant devra vérifier lui -même les exigences de délivrance de permis auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable. Il devra respecter ces exigences dans l a réalisation de sa proposition...

Le maire de Sainte-Thérèse, M. Christian Charron, déclare à ce sujet : Le budget de cette année a été impacté par différents facteurs, dont l’augmentation générale des prix. Selon le rapport de septembre 2025 publié par l’institut de la statistique......

...réglementation en vigueur ou pouvoir le devenir à la suite des travaux. Une demande de permis doit avoir été déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable. Un certificat d’admissibilité doit avoir été émis par le Service de l...

...toute intervention entraînant une réduction de la superficie pavée, une demande doit être déposée au service de l’urbanisme et du développement durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année....

Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des......

Mission La mission du Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse est d'assurer la protection de la population en réduisant les risques et en minimisant les pertes humaines et matérielles causées par les incendies et autres sinistres, tout e......

...me n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du dévelop pement durable, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3 Règlemen...

Établissements de santé et de services sociaux Les citoyens de Sainte-Thérèse sont desservis par le Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) des Laurentides . Hôpitaux de la région des Laurentides CLSC de la régio......

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et......

...vention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. U...

...susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée. Contrat...

...elié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. 3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompati...

...ême pour les modifications à apporter aux entrées charretières, qui doivent faire l’objet d’une approbation préalable par le Service de l'urbanisme et du développement durable. Par contre, avant la réfection permanente du trottoir par la Ville,...

...doit alors être fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la poste ou déposé à l’attention du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pou...

La Ville de Sainte-Thérèse inaugure sa centrale d’équipement située à la Maison du Citoyen au 37, rue Turgeon, Sainte-Thérèse, J7E 3H4. Cette centrale circonflexe de Sainte-Thérèse permettra à la population d’accéder gratuitement à des équipements......