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I N I T I A L E S DU MA I R E S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E DU 1 5 O C T O BR E 2 0 24 M a r d i l e 1 5 o c t ob r e 2 0 2 4 À c o m p t e r de 1 7 h......

I N I T I A L E S DU MA I R E I N ITIA L E S DU G R E F F I ER L u ndi l e 7 o c t o b r e 2 0 2 4 À com p t e r de 1 9 h 2 7 S a ll e d e s d é li b é ra......

...ion donné sous le numéro 202 5-493 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire d u 1er octobre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordina...

...toutes les classes du groupe d’usage Habitation; Un abri d’auto temporaire est autorisé uniquement durant la période du 15 octobre d’une année au 15 avril de l’année suivante; Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationn...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...’améliorer l’es- thétisme, la sécurité et la convivialité du secteur TOD. PRÉSENTATION DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 17 OCTOBRE 2016 28 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Connectivité entre les pôles d’activités Le concept d...

...é le café-terrasse. 3.3.7.7.7 Période d'installation Les cafés- terrasses sont permis du 15 avril au 15 octobre de chaque année. En dehors de cette période, toute installation hors-terre doit être enlevée, sauf la struc...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel  500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......

...lo ng des murs du bâtiment principal. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation majoritairement favorable relativement à l’octroi possible et éven...

...BLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -152 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement nu...

...cteurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipalité le 3 octobre 2025 . Elle fait maintenant l’objet d’une révision. 2. Pour voter, vous devez être inscrite ou inscrit sur...