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...autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2) N.S....

...de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S....

...Ville et le propriétaire du 125, boulevard Desjardins Est, prévoyant que la servitude devra être publiée au plus tard dans les six mois suivant l’émission du permis de construction ; RÉSOLUTION NO 2026-243 (suite) …/ 4 EX...

...22 – 15.3 Pièces pyrotechniques Constitue une infraction et est prohibé le fait de faire usage d’un pétard, d’une pièce de feu d’arti fice, d’une torpille, d’une chandelle romaine, d’une fusée volante ou d’une autre pièce pyr...

...mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération sylvicole qui consis...

...0-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le...

...ratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. C...

...Courriel :   jardincommunautaireleboise@gmail.com Téléphone : 450 434-1440, poste 2653 Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin 10' x 6'...

...$ Agricole 0,419 $ 0,125 $ 0,544 $ 0,542 $ Tarification 2026 Transport en commun 2026 2025 Résidenti...

...Nous joindre Courriel : jardinurbaindj@gmail.com Téléphone : 450 434-1440, poste 2630 Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin pour personnes...

...ne doit pas débuter avant de recevoir la confirmation de l’octroi de la subvention. Le projet doit être complété au plus tard le 15 novembre de l’année en cours. Toutes les modifications au projet initial doivent être préalablement appro...

...agricoles municipaux 3.4. Adoption du règlement numéro 1358-1 N.S. visant à modifier le règlement 1358 N.S. afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes dans le cadre du programme d’inspection et d’acco...

...mobilisations 2026-2027-2028 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’a...

...pation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique...

...cours. La collecte du bac bleu du secteur B sera effectuée aujourd’hui, suivie du secteur C. Il pourrait y avoir des retards, si votre bac n’est pas ramassé, veuillez le laisser en bordure de rue. Nous tenons à souligner particulièrement l...

...de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter un sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédure de révision administrative en matière d'évaluation foncière 3.5. Adoption du proj...

...et disponible à l'endroit ci -dessus indiqué; • être accompagnée de la somme d'argent déterminée au règlement de tarification numéro 1063 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse, applicable à l'unit é d'évaluation visée par ladite demande (...

...’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de...

...c, J7E 1Z2) Formulaire d'inscription PDF Faire une demande de transport Réservez le TAXIBUS au plus tard le lundi précédent pour une sortie le mercredi et le mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579...

...030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant...

...de semaine et durant une période maximale de 3 jours consécutifs. Les panneaux, le cas échéant, doivent être retirés au plus tard 24 heures suivant la date d’échéance de la vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publ...

...demande via le système de demande en ligne (option collecte de sapin) ou par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 au plus tard le 12 janvier à 7 h. Marche à suivre Déposez votre sapin de Noël exempt de toute décoration en bordure de...

...u être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :  ...

...errain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée e...