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...idus de jardinage, souches et troncs. Modes de paiement Interac Visa et MasterCard * Les tarifs seront ajustés annuellement selon l’IPC.

...92 $/semaine* Service de garde 41 $/semaine * Le tarif inclut les sorties hebdomadaires. Lors de l'inscription en ligne, le paiement se fait uniquement par carte de cré...

Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen) Gratuit 5 $/ad......

Résidents Les citoyens de Sainte-Thérèse et de Blainville peuvent profiter du stade gratuitement sur présentation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement......

Des frais par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires. Résident : 487,49 $ (taxes incluses) Non-r......

Les matières doivent être   triées   avant l'arrivée à l'écocentre et déposées aux endroits appropriés une fois sur place. Nouveauté 2026 :  Les matériaux de construction, rénovation et démolition résidentielle sont acceptés......

...1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie, les compensations à l’ égard de l’u...

...ES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE ............... 14 PAIEMENT DES TARIFS ........................................................................... 14 CHAPITRE 3 PERMIS DE LOTISSEMENT ....

...et ce, sur la base dont il est fait mention à chacun desdits règlements. SECTION I I COMPENSATIONS ET TARIFICATION ARTICLE 4 : Eau potable Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un imm...

...onditions de délivrance d'un certificat d'autorisation 2.3.7 Conditions de délivrance d'un certificat d'occupation 2.3.8 Tarif des permis et certificats 2.3.9 Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation...

...o 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de réviser les tarifs des annexes B -7 (mariages civils) et C -29 (bibliothèque et Ci rconflexe) ....

...ieurs sites pour l’aménagement d’espaces de socialisation Densité déjà élevée dans le secteur : 38 logements à l’hectareScission de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Me...

...: ➢ Règlement 1063 -5 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1063 N.S. décrétant un mode de tarification à l’égard de la procédure de révision administrative en matière d’évaluation et fixant ses modali...

...1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières résiduelles ; ➢ Règlement 1250 -7 N....

...des Basses-Laurentides, et particulièrement celle de l’article 4, et annoncer ainsi une mise à jour de la tarification des villes qui ne sont pas couvertes par l’Entente ; CONSIDÉRANT QU’ il est nécessaire de revoir, de f...

...ou de préparation d’événement artistique, sportif, touristique ou culturel 1 case / 40 m 2 C2 -02 -14 Service de secrétariat, traduction, traitement de te xte ou infographie 1 case / 40 m 2 C2 -02 -15 Service de courtier en immobilier...

...CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE....................................................................... 7 TARIF EXIGIBLE .................................................................................................................

...r déposer, trier et récupérer les matières résiduelles non acceptées lors des collectes régulières ou en complémentarité avec celles -ci. ENCOMBRANT : Matières résiduelles provenant exclusivement d’usages domestiques qui, en rais...

...PACES NATURELS .......................................................................................... 7 CONTRAT NOTARIÉ .........................................................................................................................

...avec du remblai sans retrait, jusqu'à 90 mm sous le niveau du pavage d) la réparation du pavage sera faite au plus tard 24 heures après les travaux de remplissage en un minimum de deux couches successives, la première en enrobé bitumineux d...

...de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21 ; • être reçue au bureau de la ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 22 avril 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courriel , à l’adresse : registre -consultation@sain...

...s annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 23 février 2026 (aucune inscription n’est acceptée après cette date jusqu’à l’an prochain) : Par courriel...

...Ville et le propriétaire du 125, boulevard Desjardins Est, prévoyant que la servitude devra être publiée au plus tard dans les six mois suivant l’émission du permis de construction ; RÉSOLUTION NO 2026-243 (suite) …/ 4 EX...

...ratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. C...

...doption du règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assa...