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....qc.ca ou par téléphone au 1-866-669- 7326, sous le numéro de référence 20150516. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interprétation des documents d’appel d’offres sont néc...

....qc.ca ou par téléphone au 1‑866‑669‑7326, sous le numéro de référence 20150322. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l’interprétation des documents d’appel d’offres sont néce...

...’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’eau. Il n’aura pas de tarification volumétrique en lien avec la consommation d’eau mesurée par le compteur d’eau non plus.

...léphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres son...

...éléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20155220 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres sont...

...éléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20157772 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres sont...

...phone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20159318 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres son...

...phone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20163556 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres son...

...fin et disponible à l'endroit ci -dessus indiqué; • être accompagnée de la somme d'argent déterminée au règlement de tarification numéro 1063 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse, applicable à l'unité d'évaluation visée par ladite demande....

...ités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de v...

...léphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20172260 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres son...

...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin de fixer le tarif applicable aux vignettes de stationnement à compter du 1er janvier 2027 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-...

...toyens peuvent consulter le  site Web de BIXI  pour découvrir le fonctionnement du service, les abonnements et les tarifs en prévision de leur mise en service. Ce projet est réalisé grâce au soutien financier du gouvernement du Québec...

...errain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée e...

...bles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté chaque année pour se prévaloir de celle-ci. Pour l’obtenir, présentez-vous à la cour mun...

...u être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :  ...

...orraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines permet aux résidents de ces villes de s’inscrire aux activités de la Ville à un tarif préférentiel. (Un coût additionnel de 50 % est applicable pour les résidents des villes qui ne font pas partie de l'ent...

...usagers de combiner facilement le vélo et le transport collectif pour leurs déplacements quotidiens. Pour connaître les tarifs, les modalités d’abonnement et le fonctionnement du service, consultez le bixi.com .

...ompatibles avec tous les types de véhicules électriques et hybrides rechargeables. Le coût de la recharge est établi au tarif horaire de 1   $ l'heure (taxes incluses), facturé à la minute tant que le véhicule est branché. À celles-ci...

...ns les racines* Branches de 9 pouces de diamètre et moins* * Gratuit pour les citoyens de Sainte-Thérèse. La tarification en vigueur s'applique aux citoyens de Boisbriand. Électroménagers Laveuse, sécheuse, cuisinière,...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139973 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soumission sont néce...

...tre nom. Indiquez la date et l’heure de départ et l'heure de retour souhaitées. Spécifiez votre destination. Tarification 2 $ par déplacement (2 $ pour l’aller et 2 $ pour le retour). Le coût du déplacement devra être remis au ch...

...l de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la person...

...0-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le...

...te Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20139979 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soumission sont néc...