89 résultats pour

...$ Agricole 0,419 $ 0,125 $ 0,544 $ 0,542 $ Tarification 2026 Transport en commun 2026 2025 Résidenti...

...ités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de v...

...le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont...

...le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104175 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des re nseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres son...

...de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter un sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédure de révision administrative en matière d'évaluation foncière 3.5. Adoption du proj...

...CCCTB 10.2. Fondation du Collège Lionel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.3. Modification de la tarification pour les usagers du Taxibus Généré le 28 novembre 2025 à 10 h 192 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde...

...E5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et d'accompagnement (au besoin) sur la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1. Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOU...

...’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’eau. Il n’aura pas de tarification volumétrique en lien avec la consommation d’eau mesurée par le compteur d’eau non plus.

...l de 10   jours. À noter que les demandes de changement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la person...

...nternet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20114651 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont...

...u être constatée sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :  ...

...bles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté chaque année pour se prévaloir de celle-ci. Pour l’obtenir, présentez-vous à la cour mun...

...orraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines permet aux résidents de ces villes de s’inscrire aux activités de la Ville à un tarif préférentiel. (Un coût additionnel de 50 % est applicable pour les résidents des villes qui ne font pas partie de l'ent...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20118949 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessa...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119005 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'inter prétation des documents d'appels d'offres sont nécessa...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grill...

...ompatibles avec tous les types de véhicules électriques et hybrides rechargeables. Le coût de la recharge est établi au tarif horaire de 1   $ l'heure (taxes incluses), facturé à la minute tant que le véhicule est branché. À celles-ci...

...ns les racines* Branches de 9 pouces de diamètre et moins* * Gratuit pour les citoyens de Sainte-Thérèse. La tarification en vigueur s'applique aux citoyens de Boisbriand. Matériaux de construction, de rénovation et de démolitio...

...vitez le naufrage et rescapez le Richelieu dans la zone de mousse! Musique, glissade, animation et friandises glacées. Tarifs L’accès aux installations est gratuit pour les résidents de Sainte-Thérèse ayant en main une Carte citoyen valid...

...hard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Matières acceptées et tarification   Règles à suivre sur le site

...errain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée e...

...e site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres s...

...le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104164 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres son...

...0-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le...