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...90 $/semaine* Service de garde 40 $/semaine * Le tarif inclut les sorties hebdomadaires. Lors de l'inscription en ligne, le paiement se fait uniquement par carte de créd...

Résidents Les citoyens de Sainte-Thérèse et de Blainville peuvent profiter du stade gratuitement sur présentation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement......

Bardeaux d'asphalte Béton Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois non traité (non peint, non teint) Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) Bois aggloméré (presswood), trait......

Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen) Gratuit 5 $/ad......

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.

...rd de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux...

...ES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE ............... 14 PAIEMENT DES TARIFS ........................................................................... 14 CHAPITRE 3 PERMIS DE LOTISSEMENT ....

...t numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie ; ➢ Règlement 1030 -60 N.S. – ayant p...

...des Basses-Laurentides, et particulièrement celle de l’article 4, et annoncer ainsi une mise à jour de la tarification des villes qui ne sont pas couvertes par l’Entente ; CONSIDÉRANT QU’ il est nécessaire de revoir, de f...

...onditions de délivrance d'un certificat d'autorisation 2.3.7 Conditions de délivrance d'un certificat d'occupation 2.3.8 Tarif des permis et certificats 2.3.9 Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation...

...CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE....................................................................... 7 TARIF EXIGIBLE .................................................................................................................

...lement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espaces d'entreposage du chalet Ducharme ....

Taux de base de la taxe foncière 2025 incluant le taux de la dette, mais excluant les tarifs par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Générales Spéciales Total...

...dry et Gratton Nombre de jardinets 35 jardinets, dont 5 pour les personnes à mobilité réduite. Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin pour personnes...

...Nombre de jardinets 68 jardinets, dont 4 surélevés et 2 dédiés aux fines herbes et aux tisanes Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin 10' x 6'...

...ées 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Tarifs Gratuit : Appareils électroniques et électroménagers  Appareils réfrigérants et thermopompes...

...ction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur à utiliser le covoi - turage entre collègues (tarification avantageuse, proximité de la case dédiée par rapport au lieu de travail, etc.); • Mettre en place un rése...

...030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant...

...ALARMES 105. Fausse s alarmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -après détaillé en remboursement des frais engagés par la ville, et ce, quelle que soit la cause du dé...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20075558 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessair...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20075555 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessair...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20086114 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres so...

...e site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20074477 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont...

...t de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de...

...e site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20074381 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres so...