143 résultats pour

...l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars 2024 aux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Vil...

...la ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 22 avril 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courriel , à l’adresse : registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse ,...

...l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 3 septembre 2025 aux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville...

...l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 28 novembre 2025 aux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au ,...

...'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 18 septembre 2025 aux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au...

...lement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4...

...l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 10 décembre 2025 aux adresses suivantes :  à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville a...

...e pour en favoriser la vente. Façade principale Façade du bâtiment où l’on retrouve généralement l’entrée principale, l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépre...

...séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Annic...

...une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat...

...trée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal. L’adresse civique peut être distincte de celle du logement principal. Étapes du processus pour un agrandissement É...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......

...e C-251 et de la zone contiguë H-200, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin réf...

La ville de Sainte-Thérèse a commandé une étude à la firme JFSA Québec inc., le 6 septembre 2022, portant sur l’analyse de solutions d’immunisation pour les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut compl......

...ement provisoire, des produits d’hygiène, l’accès à des cartes d’identité et des titres de transport, entre autres. Adresse : 61, rue Blainville Ouest, Sainte-Thérèse, J7E 1X4 Téléphone : 450 434-0101 Courriel : info@restopop.org...

...séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Philippe Huot Greffier du conseil municipal M. Carl L...

...es bacs roulants supplémentaires gratuitement pour la collecte des matières recyclables et des matières organiques à une adresse pour répondre aux besoins particuliers après analyse par l’autorité compétente. La disposition des bacs supp...

...ture, dimensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse, occupation, date de naissance, numéro de téléphone, numéro d’assurance maladie, numéro de permis de c...

...n du terrain ................................ ................................ .............................. 6 2.1.2. Adresses civiques et désignations cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres...

« Planter un arbre aujourd’hui, c’est poser un geste essentiel pour demain. Avec la bonification annoncée, la Ville donne un coup de pouce supplémentaire aux citoyens afin d’accélérer le verdissement de nos quartiers, particulièrement là où le......

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i......

...re espèce que celles mentionnées dans la liste, veuillez contacter le Service de l'urbanisme et du développement durable à l'adresse udd@sainte-therese.ca afin de valider si elle est éligible à la subvention. Les arbres à la plantation doivent...

...nées immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement po...

...-Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement...