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...ATTENDU QU ’il serait intéressant, mais sans obligation, qu’un nom soit donné au projet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button...

...ATTENDU QU ’il serait intéressant, mais sans obligation, qu’un nom soit donné au projet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button...

...et Lanaudière, comme établi annuellement par la Société d’habitation du Québec . Prix moyen Loyer moyen ($) des appartements d’initiative privée de la RMR de Montréal de la région de la Rive -Nord (zones 25 -29, 39), comme établi annuel...

...elle n’est pas propriétaire ou occupant autorisé; 4) de déposer des matières résiduelles dans un contenant ne lui appartenant pas, sauf en cas d’entente expresse entre les propriétaires concernés ; 5) de déposer des matières résidu...

...Sans chercher à confondre l’observateur, le concept architectural du ou des bâtiments devr a affirmer une appartenance forte à l’environnement d u Village, en participant à ancrer les principales particularités du bâti...

...et Lanaudière, comme établi annuellement par la Société d’habitation du Québec . Prix moyen Loyer moyen ($) des appartements d’initiative privée de la RMR de Montréal de la région de la Rive -Nord (zones 25 -29, 39), comme établi annuel...

...ou toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servant au transport des eaux usées ve rs une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble...

...ns le programme de rénovation; • Procéder à l’acquisition des terrains stratégiques; • Procéder à la vente de terrains appartenant à la Ville de Sainte-Thérèse; • Réaliser des ententes de développement avec certains propriétaires (CLSC et au...

...limité à 15 km/h. 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) Le présent article ne s’applique pas à tout véhicule motorisé appartenant à la Régie intermunicipale de police Thérèse –De Blainville utile à l’accomplissement du travail policie...

...e l’état de la chaussée – Loi sur les cités et villes ; À un véhicule à la suite d’une collision impliquant un véhicule appartenant à la Ville : ce sinistre est visé par la Loi sur l’assurance automobile du Québec (RLRQ, c. A-25) et doit oblig...