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...nt émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets spéciaux 6.5 Émissio...

...ns subséquentes (exposée aussi en 2018, 2019, 2021 et 2022) vue son succès auprès du public. Martel a reçu plusieurs prix et bourses, dont la Bourse Elizabeth Greenshields à trois reprises (2008, 2009, 2011) et plusieurs bourses du CALQ et du CAC, ai...

...levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés et publics. Soutien au développement économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la culture entrepreneuriale, la MRC s...

...e a exposé à plusieurs reprises au Québec et a participé à deux résidences d’artistes en 2009. Elle a reçu plusieurs prix et bourses, dont la Bourse Elizabeth Greenshields à trois reprises et une Bourse de Type B de Recherche et Création du CALQ. Le...

...uvres d’arts public organisé par ExMuro pour la Ville de Québec qui connaît un grand succès. Martel a reçu plusieurs prix et bourses, dont la Bourse Elizabeth Greenshields à trois reprises et une Bourse de Type B de Recherche et Création du CALQ. Le...

...rier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année 2022 6.3 Liste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des...

...e a exposé à plusieurs reprises au Québec et a participé à deux résidences d’artistes en 2009. Elle a reçu plusieurs prix et bourses, dont la Bourse Elizabeth Greenshields à trois reprises et une Bourse de Type B de Recherche et Création du CALQ. Le...

...n d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règl...

...à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TEC...

...res de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septem...

...lité et une intégration harmonieuse dans les activités estivales. « Cette bonification représente bien plus qu’un soutien financier : elle témoigne d’un engagement envers l’inclusion et le bien-être de tous les enfants de notre communauté....

...bre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demand...

...upe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU...

...n office d’habitation afin d’évaluer son admissibilité. D’autres programmes gouvernementaux peuvent également offrir un soutien financier, notamment l’Allocation-logement. Celui-ci a fait l’objet d’une bonification substantielle de 200 millions...

...Sentier Art3 (2006-2017), un événement d'art public en nature au parc Bois de Belle-Rivière à Mirabel. Elle a reçu plusieurs bourses en soutien à cet événement, dont une du Conseil des arts et des lettres du Québec pour la production d'un livre mémoi...

...e protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1), ce...

...tions à des événements artistiques, notamment dans les régions de Sainte-Thérèse, Laval et Montréal. Elle a obtenu plusieurs bourses et prix, notamment de la Fondation de soutien aux Arts de Laval (FSAL), de la Caisse Desjardins et de la Ville de Sai...

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...

...conférences intergénérationnelles entre des thérésiens qui font une différence dans la société, etc. Programme de soutien aux initiatives locales Les organismes à but non lucratif (OBNL) étaient invités à soumettre un projet culture...

...e protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1), ce...

...a qualité de vie des citoyens par des services accessibles, diversifiés et de qualité. C’est pourquoi la Ville leur offre un soutien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une d...

...transport ; ATTENDU QUE l’augmentation des coûts du contrat n’aura aucun impact pour la Ville puisque ÉEQ remboursera ces coûts supplémentaires ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme...

...des sous-catégories d'immeubles et d'établir des secteurs pour les fins de la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Polit...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi...