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.................................................................................... 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................................

...r de la Ville de Sainte- Thérèse. Il est délimité par les axes suivants : la rue Saint-Charles au nord, la voie ferrée du Canadien Pacifi que au sud, les rues Virginie, Lachaîne et Saint- Louis à l’est et les rues Saint-Joseph et Deschambault...

...espaces peu ventilés. La seule façon de connaître sa concentration est d’effectuer un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique majeur. Un risque réel pour la santé Le radon est la deux...

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, ru...

...ance). Demande d’adhésion au programme d’assurance pour les organismes Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc., offre des garanties en matière de protection contre les dommages à vos biens, protection c...

...s actifs municipaux 7.7 Modification de titre d’emploi - poste de Chef aux opérations et planification – mécanique , Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 2024 - 409 2024 - 410 2024 - 411...

...ce nom pour transmettre toute son expertise à ces jeunes sportifs. Avril 2010 La Ville de Sainte-Thérèse dépose sa candidature à titre de communauté hôte pour les Championnats canadiens junior d’athlétisme 2013-2014 auprès d’Athlétisme Cana...

...e -Thérèse, ce 17 juin 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 66 N.S....

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, ru...

...millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier bloc de béton cannelé bloc de béton à nervures éclatées Classe 2 clin ou pann...

...millimètres, installée avec du mortier pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier bloc de béton cannelé bloc de béton à nervures éclatées Verre (mur-rideau seulement) Classe 2...

...du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services prof...

1858 Après la conquête britannique de 1759, de nombreuses familles protestantes d’Angleterre et d’Écosse immigrent au Canada. À Sainte-Thérèse, les débuts du protestantisme remontent plutôt aux années 1830 avec les grandes familles anglophones...

...exemplaires favorisant le recrutement, la rétention et la valorisation du bénévolat. Il est possible de déposer une candidature pour un organisme, pour soi-même ou pour un autre bénévole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqu...

.................................................................................... 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................

...’il est possible de déroger à la règlementa- tion en matière de zonage ? Il demande des explica- tions quant au mécanisme de PPCMOI. Il demande également quelles sont les prochaines étapes pour le projet envisagé au 207, boule...

...n d'équipements avec opérateurs pour travaux de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 -57 - fourniture d'un canon à neige 5.6 Adjudication du c ontrat 2024 -60 – location de conteneurs et disposition des matières résiduel...

...Numéro de lot Adresse civique Superficie du terrain 5 904 008 rue Turgeon ± 5 03 ,8 m2 Puisque le lot est vacant, il n’y a pas d’adresse civique, mais il est le voisin de gauche du Cabaret BMO, situé au 57, rue Turgeon...

...t de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2025. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statistiques Canada) alors que l’âge médian de la population est de 45,6 ans (Statistiques Canada). On dénombre 12 784 logements sur le te...

...principales valeurs de la Ville en matière d’éthique, de dé finir des règles déontologiques et de déterminer des mécanismes d’application et de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait é...

...employés, une personne qui, le 4 mai 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de citoyenneté canadienne et n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue par la loi. Sauf dans le cas d'une personne désignée à t...

...x principales valeurs de la Ville en matière d’éthique, de dé finir des règles déontologiques et de déterminer des mécanismes d’application et de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait établi...

...NSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règle...

...ration d'une terrasse temporaire — autorisation 10.5. Fête nationale 2026 — vente ambulante — autorisation 10.6. Music 4 Cancer 2026 — ajout d'une soirée d'activité — autorisation 10.7. Petit Théâtre du Nord — plan de partenariat 10.8. 27e édit...

...r véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteu...