Consultez la liste officielle des personnes candidates à l’élection générale du 2 novembre 2025 sur le site d’Élections Québec. La liste des candidates et des candidats sera disponible et mise à jour à compter du 19 septembre 2025, qui marque le déb...
...l’avion était si complète qu’il a été difficile de déterminer la cause exacte de l’accident. Il semble qu’une défaillance mécanique expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre tout...
Film : Ninan Auassat : Nous, les enfants de Kim O’Bomsawin Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne
Film : Posthumains d e Dominique Leclerc Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne
La grève pourrait impacter l’envoi des documents suivants : dépliant de la programmation d’hiver; dépliant du Village de Noël; calendrier des collectes; toutes autres lettres destinées aux citoyens. Élections Nous s......
ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...
................................................................................... 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................................
...DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ....................................................................... 57 ESP ACES VACANTS À VOCATION IND...
Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...
...T: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement est manuel, mécanique, électrique ou électronique, pour l'utilisation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destin...
...S ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................
...luviales et souterraines doivent être dirigées vers un fossé, sur le terrain ou vers le branchement pluvial. Même si la canalisation municipale d’égout est unitaire, les eaux usées domestiques d’une part et les eaux pluviales en provenance du to...
.................................................................................... 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .........................
...ate de référence. ● Les con ditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...
...en y ajoutant des éléments particuliers (architecture, objectifs 1, 2 et 3), en retenant les options suivantes : 1. Le canexel doit être blanc pour assurer un contraste avec la brique grise ; 2. Les fenêtres situées sur la façade avant...
...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...
...bre à coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le f...
...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...
...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...
...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...
...déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin que les nouvelles maisons aient accès aux services d’aqueduc et d’égout et que les familles profitent des attrai...
...r de la Ville de Sainte- Thérèse. Il est délimité par les axes suivants : la rue Saint-Charles au nord, la voie ferrée du Canadien Pacifi que au sud, les rues Virginie, Lachaîne et Saint- Louis à l’est et les rues Saint-Joseph et Deschambault...
.................................................................................... 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................................
...s actifs municipaux 7.7 Modification de titre d’emploi - poste de Chef aux opérations et planification – mécanique , Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 2024 - 409 2024 - 410 2024 - 411...
...LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1360 N.S . 6 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE...