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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

................................................................................... 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................................

...DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ....................................................................... 57 ESP ACES VACANTS À VOCATION IND...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...lan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire métropolitain d’ici 2046 ; ATTENDU QUE les événements récents, notam...

...T: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le fonctionnement est manuel, mécanique, électrique ou électronique, pour l'utilisation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destin...

...S ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................

...ment ou d’élimination autorisé par la Ville. COLLECTE MANUELLE : Collecte à main d’homme, sans l’aide d’un système mécanisé. COLLECTE MÉCANISÉE : Système de collecte dont la prise d’un contenant, la levée et le transfert du contenu da...

Avis public Sommaire du rapport de dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le...

.................................................................................... 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .........................

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue...

...en y ajoutant des éléments particuliers (architecture, objectifs 1, 2 et 3), en retenant les options suivantes : 1. Le canexel doit être blanc pour assurer un contraste avec la brique grise ; 2. Les fenêtres situées sur la façade avant...

...: carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera ac cessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, ru...

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue...

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue...

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue...

...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...

...r de la Ville de Sainte- Thérèse. Il est délimité par les axes suivants : la rue Saint-Charles au nord, la voie ferrée du Canadien Pacifi que au sud, les rues Virginie, Lachaîne et Saint- Louis à l’est et les rues Saint-Joseph et Deschambault...

...date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les...

.................................................................................... 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................................

...e -Thérèse, ce 17 juin 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 66 N.S....

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, ru...

...s actifs municipaux 7.7 Modification de titre d’emploi - poste de Chef aux opérations et planification – mécanique , Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 2024 - 409 2024 - 410 2024 - 411...

...carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, ru...

...né aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse) • Poste de conseiller(ère) pour les districts électoraux numéro un (1)...