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......... 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJ...

...OU COMMUNAUTAIRE (P) ...................................................... 61 CHAPITRE 8 CONTRAVENTION, INFRACTION RECOURS ET POURSUITE ............................. 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION ............................................

...ation 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone  : 514 570-3313 Courriel  : info@arlphl.org Association PANDA Thérèse-De-Blainville et des Laurentides...

...tre non visibles de la rue ; Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant ; Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) doivent être implantés à au moins 1,5 mètre d’une...

...ainte-therese.ca avec les pièces justificatives demandées. Demande de remboursement 2. Plantation d’un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles perm...

...Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare  ...

...suivants : Aménagement de deux places publiques et de • promenades piétonnes : le concept vise à off rir un par cours invitant à travers le centre-ville de Sainte-Thérèse. En ce sens, la création de deux places publiques est proposée...

...ordonnées 3L de la Rive-Nord (Baseball midget AAA) Page Facebook Courriel : remi.bertrand@escadron.com Association de balle-molle mineure de Saint-Eustache - Boisbriand...

...RS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE CONST...

...Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs de PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue :   Le Village La Gare...

...incipale doit avoir un cadrage ; 4. Un arbre à grand déploiement devra être planté en remplacement de l’arbre abattu et cour avant ; PIIA 2022-00114 - Modification au projet au 56, rue Saint-Charles , puisque le niveau du rez-de...

...0 : AVIS AUX LOCATAIRES Dans le cas d’un immeuble résidentiel locatif, le propriétaire doit informer ses locataires, par courrier recommandé ou certifié, qu’une demande d’autorisation de démolition a été déposée pour l’immeuble. ARTICLE 11...

Cours aquatiques Découvrez dès maintenant les cours aquatiques pour les enfants, les adolescents et les adultes au inscriptions.sainte-therese.ca . Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner o...

...atoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre l’arbre affecté. Plantation d’un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles permet de...

...isbriand, Bois-des-Filion, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines) peuvent s’inscrire lors de cette période, pour les cours visées par l’entente seulement. Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville , les résidents de Sainte...

...isible de la rue.   Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) pour une piscine sont prohibés en cour avant. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) doivent être implantés à au moins 1,5 mètre d’un...

...mètres sur 22 mètres. L’incendie qui suit l’écrasement s’est poursuivi toute la soirée empêchant ainsi les équipes de secours de s’approcher du site de l’accident. Aussi, la pluie torrentielle des dernières heures inonde le site et rend le trava...

...re de Sainte-Thérèse a été déplacé et agrandi plusieurs fois afin de répondre aux nouveaux besoins. Le site actuel de la rue Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les t...

...ute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant; Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50 % de la superficie totale de la...

...îtres en raison de ses aptitudes en littérature et de son esprit vif. Il entre ensuite au Séminaire de Québec où il suit des cours en théologie. Ordonné en octobre 1814, il est vicaire pendant deux ans à Saint-Laurent, près de Montréal, avant d’être...

...ré au rôle d’évaluation en vigueur. *Niveau de référence Le niveau de référence correspond à la hauteur de la couronne de la rue adjacente au bâtiment + 30 centimètres. Partage de l’aide financière pour les copropriétés Dans...

...suivantes sont respectées : Le plancher le plus bas du bâtiment est construit à au moins 60 cm au-dessus de la couronne de la canalisation municipale d'égout. La pente du branchement à l'égout respecte la valeur minimale de 2 %...

...Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare  ...

...specter par l’abonné les dispositions du présent règlement. Il est responsable, le cas échéant, des frais encourus par l'abonné. Cet engagement demeure valide jusqu'à ce que le jeune atteigne 18 ans ; Règlement 1360 N.S ....

...Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la superficie totale de la cour avant; Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50 % de la superficie totale de la...