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Les garderies et les écoles ont la possibilité d’effectuer des visites de la caserne de pompiers (sur rendez-vous seulement). Les pompiers seront heureux d’offrir une visite divertissante et de donner des conseils en matière de sécurité incendie aux......

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......

...iciper en grand nombre à cet événement favorisant une consommation responsable des biens et une réduction des déchets. Demande de permis

...our la réalisation de ces travaux. Le projet vise également à accroitre la capacité de traitement afin de répondre à la demande au cours des prochaines années. L’appel d’offres pour la réalisation des plans et devis de ce projet d’envergure sera...

...calculée à partir de la date de l’adoption de la résolution du Conseil municipal accordant cette dérogation mineure. Si la demande de permis ou de certificat d’autorisation n’est pas faite par le propriétaire ou le mandataire dans ce délai, la dé...

...ble transmet avec commentaires ou non, selon le cas, la demande au Comité et suspend, s'il y a lieu, toute autre demande de permis ou certificat relative au même projet. ARTICLE 12 DEMANDE DE SOLUTION DE RECHANGE RÉPUTÉ E CONFOR...

...Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S modifiant la grille C -3...

...es tampons Là où elles sont prévues au plan de zonage de la Ville, l'aménagement de ces zones est exigé lors de toute demande de permis et doit être conforme aux prescriptions suivantes: 3.5.2.1.1 Les zones tampons doivent être...

...autorisé. Malgré cette interdiction, une intervention projetée peut être autorisée lorsque sont déposés à l’appui de la demande de permis ou du certificat : Une expertise de caractérisation du milieu humide, préparée par un biologiste, et;...

...nisme et du dévelop pement durable, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3 Règlement 1362 N.S. Demande d’admissibilité Formulaire de demande initiale à compléter et à transmettre à l’Autorité compétente...

...NT ADDITIONNEL ....... 13 EXEMPTION DE FOURNIR UN DOCUMENT ...................................................... 13 DEMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT D’AUTORISATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES ............................

...stitue une infraction et est prohibé le fait de refus er de quitter un lieu privé ou un lieu public sur demande d’une personne en autorité ou responsable des lieux. La seule présence sur un lieu privé ou un lieu pu...

...ion. Règl. 1205-04 N.S. (03-07-2023) DÉLIVRANCE DU PERMIS DE CONSTRUCTION OU DU CERTIFICAT D’AUTORISATION La demande de permis de construction ou de certificat d’autorisation doit être acheminée au fonctionnaire désigné en même temps...

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le d...

...règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S modifiant le règlemen...

...redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sites industriels Augmentation du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de...

...rmis.  Les citoyens sinistrés auront droit au permis gratuit.  Pour obtenir un permis gratuit, effectuez une demande de permis de rénovation et mentionnez dans les commentaires du permis qu'il s'agit de travaux de remise en état suite...

...de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagement paysager...

La Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au...

...communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie maximale de 500 m 2 ). Demande d’admissibilité Pour bénéficier du présent Programme, le propriétaire d’un bâtiment admissible doit : R...

...n. Important : L’abattage de l’arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. Demande de permis d’abattage ou d’écimage d’arbre Vous devez obligatoirement obtenir un permis pour tout travail d’abatt...

...de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagement paysager...

...n type de revêtement par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne

...ec. Consultez le rôle d’évaluation pour les citoyens Consultez le rôle d’évaluation réservé aux professionnels Demande de révision de l'évaluation foncière Une demande de révision de l’évaluation est possible jusqu’au 30 avril 202...