39 résultats pour

...rants Déchets dans les parcs ou espaces verts Déchets, déversements, saleté dans les rues et stationnements Dommages au gazon causé par le déneigement Éclairage défectueux – lumière brûlée ou intermittente Feu d...

...n en croix latine. Une flèche ornait à l’origine chacun des deux clochers. Toutefois, en 1865, une tornade cause beaucoup de dommages à l’église, abattant une des deux flèches au passage. La seconde flèche est enlevée quelque temps après. Un deuxième...

Qualité du suivi des travaux sur la rue Blainville Ouest Prix reconnaissance, initiatives en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastruct...

...pert en sinistres est mandaté afin d’évaluer le niveau de responsabilité de la Ville de même que la nature et le quantum des dommages.

...me, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc., offre des garanties en matière de protection contre les dommages à vos biens, protection contre les conséquences découlant des actions et des décisions de votre organisme, et protec...

...e pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branc...

...Dès cette nuit, un épisode de verglas majeur est attendu, les accumulations de pluie et de glace pourraient entraîner des dommages aux biens, aux bâtiments et aux arbres. Les déplacements risquent aussi d’être impactés. La Ville de Sainte-Thérèse...

...ation quotidienne de l’eau potable. Toutefois, en raison de la complexité de l’intervention, un risque subsiste : en cas de dommage à la conduite principale lors des travaux, l’alimentation en eau pourrait être interrompue pour plusieurs heures. Da...

...soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. E...

...100/200 Installations de signal, affiche, indication ou dispositif sans autorisation 32 Quiconque 50/300 Dommages à la signalisation 54 Conducteur 200/300 Interdiction de suivre ou de dépasser un véhicule d'urgence 72...

...025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eust...

...r de finition; et d) la pulvérisation de l'isolant doit se faire à sec, sauf s'il peut être démontré que l'ajout d'eau n'endommagera pas les autres matériaux déjà en place. 13) Ajout du paragraphe 17) à l’article 9.10.14.5. de la division B port...

...n de différentes mesures, énoncées au règlement de construction, visant à apporter la protection nécessaire pour éviter des dommages qui pourraient être causés par une inondation. Installation Une piscine et tout équipement, construction, systèm...

Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville en remplissant le formu...