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...obale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un empr...

...Carte citoyen et de la Carte non -résident . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à des fins agricoles. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoir...

...ur un immeuble situé au 67 Blainville Ouest. Nature : Reconstruire la partie arrière du bâtiment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’...

...’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée...

...’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publiqu...

...’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publiqu...

...ommages? R : Tout d’abord, faites un inventaire complet des dommages et informez votre assureur. Ensuite, vous pouvez effectuer une demande à la Ville dans le cadre de son Programme de subvention visant à réduire la vulnérabilité des propr...

...Protège contre les mauvaises herbes. Prévient l’apparition d’insectes et de maladies. Réduit les émissions de gaz à effet de serre engendrés par le transport et l’enfouissement. L’herbicyclage L'herbicyclage consiste à laisser l...

...ne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les c...

...excavation dans le talus ou à sa base. ii N’est pas visé par le cadre normatif : le remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. ii...

...éception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriétaire démontre qu’il n’est pas physiquement possible de planter un nouvel...

...’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique...

...elo , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisations pour un montant total de 4 24 5 000 $ et permettant la réalisatio...

...scription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès en cour avant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’aménagement d’une...

...de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2...

...immeuble situé au 77, boulevard Desjardins Est Nature : Autoriser l’agrandissement du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’agrandissement en...

...sollicités par des entrepreneurs, car certains n’ont pas les qualifications requises. Fréquence Il est important d’effectuer au moins une fois par année le ramonage de toute cheminée raccordée à une installation de chauffage à combustible s...

...00 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P...

...2, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du gar...

...t valide pour une période de dix jours à compter de sa délivrance. Si le propriétaire fait appel à un professionnel pour effectuer l’application des pesticides, il doit consulter le registre municipal des entrepreneurs en application de pesticide...

...le. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet de soustraire une personne à l'application d'une loi ou d'un règlement du gouvernement du Canada ou du Québec....

...llis ou produits dans le cadre du Programme à l’acquéreur de sa propriété. Aucune inspection ne doit être effectuée par tout autre organisme que celui mandaté par la Ville de Sainte-Thérèse pour la mise en œuvre de son Programme. A...

...ée pour aînés ne sont pas recensés par le programme Secours adapté, car ces établissements ont des procédures établies à cet effet. Inscription L’inscription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. L...

...fête la plus effrayante de l’année. Frissons et divertissements garantis! Programmation Tutoriels : maquillage d'effets spéciaux* | 26 septembre au 9 novembre  En ligne Inscrivez-vous et récupérez ensuite à la bibliothèq...