218 résultats pour

...t et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge de recu...

...mme globale de 63 0 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprun...

...tantanément votre zone ainsi que les jours de chaque collecte sur votre rue. Les collectes du bac bleu et du bac noir s’effectueront en alternance, une semaine sur deux, du mardi au vendredi, à raison d’une zone différente par jour. La collecte...

...éger un trottoir ou une bordure existante. Il est responsable de tous les dommages causés aux ouvrages existants et la Ville effectuera, aux frais de l'entrepreneur, toutes les réparations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excav...

...risques d’inondation et de refoulements d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet ,...

...obale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un empr...

...situé au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d’une case de stationnement en cour avant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de st...

...tion ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemb...

...excavation dans le talus ou à sa base. ii N’est pas visé par le cadre normatif : le remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. ii...

...éception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriétaire démontre qu’il n’est pas physiquement possible de planter un nouvel...

...grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte un e telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécuniaire » : intérêt économique, direct ou indire...

...l d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINISTRATION DES ENTENTES PRÉALABLES À LA DÉLIVR...

...Protège contre les mauvaises herbes. Prévient l’apparition d’insectes et de maladies. Réduit les émissions de gaz à effet de serre engendrés par le transport et l’enfouissement. L’herbicyclage L'herbicyclage consiste à laisser l...

...gation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Québec ) Bâtiment actuel implanté à...

...’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée...

...s’accumuler au sous-sol, particulièrement dans les espaces peu ventilés. La seule façon de connaître sa concentration est d’effectuer un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique majeur. Un risq...

...ite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécunia ire » : intérêt économique, direct ou indirect,...

...igné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les ci...

...llection municipale. Démarche artistique La nature est sa première source d’inspiration. Elle est fascinée par les effets du vent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influenc...

La lecture des compteurs est effectuée à distance par la Ville. Il n’y aura pas de lecture effectuée à l’intérieur des résidences.

...ion municipale. Démarche artistique La nature est sa première source d’inspiration. Elle est fascinée par les effets du vent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influenc...

...s du mur latéral à partir de la rue Turgeon. Une servitude de non -construction devra être prévu e à cet effet. 2.2.4. Expression architecturale Sans chercher à confondre l’observateur, le concept architectural d...

Pour effectuer une demande de permis temporaire d’application de pesticides, le propriétaire du terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat d...

...ation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissem...

...compagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la ville...