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...t et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge de recu...

...globale de 4 1 75 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt...

...globale de 740 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un emp...

...situé au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d’une case de stationnement en cour avant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de st...

...de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricole à des fins agricoles. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoir...

...obale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer lesdits achats et payer les dépenses s’y rattachant ; ATTENDU QU ’il est nécessaire d’effectuer un empr...

...excavation dans le talus ou à sa base. ii N’est pas visé par le cadre normatif : le remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. ii...

...l d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINISTRATION DES ENTENTES PRÉALABLES À LA DÉLIVR...

...grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte un e telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécuniaire » : intérêt économique, direct ou indire...

...au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30, le vendredi de 8 h à 12 h). Toute personne ayant un intérêt à cet effet peut déposer, à l'égard de ce rôle, une demande de révision prévue par la section I du chapitre X de la Loi sur la fi...

...ite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne salariée. « intérêt pécunia ire » : intérêt économique, direct ou indirect,...

...tion ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemb...

...gation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Québec ) Bâtiment actuel implanté à...

...Protège contre les mauvaises herbes. Prévient l’apparition d’insectes et de maladies. Réduit les émissions de gaz à effet de serre engendrés par le transport et l’enfouissement. L’herbicyclage L'herbicyclage consiste à laisser l...

...s’accumuler au sous-sol, particulièrement dans les espaces peu ventilés. La seule façon de connaître sa concentration est d’effectuer un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique majeur. Un risq...

...éception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriétaire démontre qu’il n’est pas physiquement possible de planter un nouvel...

...s sincères félicitations à monsieur Mercier pour sa contribution au monde littéraire. Nous sommes heureux qu’il ait choisi d’effectuer son lancement à Sainte-Thérèse et de partager son œuvre avec la communauté », mentionne le maire de Sainte-Thérèse,...

...mentaux puisés dans les divers styles historiques qui sont associés plus librement, dans une recherche de monumentalité et d'effets visuels nouveaux. Ainsi, les ouvertures cintrées et les lésènes témoignent de l’influence néoromane tandis que la rose...

...loppement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une visite du site du projet sera effectuée préalablement à toute approbation pour s’assurer du bon état général du bâtiment. Une fois le dossier approuvé...

...ption à la liste d’attente. Lors de la réception du courriel en question, vous aurez 24 h pour accepter la place offerte et effectuer le paiement . Après ce délai, le système offrira cette place à la personne suivante sur la liste d’attente. Au...

...ne année charnière pour le développement local de Sainte-Thérèse, alors que commence réellement son histoire ferroviaire. En effet, le projet du train du Nord, lancé par le curé Antoine Labelle, prend forme et inclut un passage à Sainte-Thérèse. Les...

...ation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissem...

...dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature et effet : 2026 -0014 1 250, Place Fabien -Drapeau (lot 6 227 266 du cadastre du Québec) Autoriser : • une troisi...

...compagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la ville...

...ie demande toutefois la collaboration des résidents de l’ensemble de la ville, peu importe leur secteur. Tous sont invités à effectuer dès maintenant l’auto-évaluation de leurs avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone à l’aide du formulaire e...