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...S modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N...

...e règlement 1358 adopté à la séance du conseil municipal de Sainte-Thérèse le 3 mars dernier. Aucune inspection ne doit être effectuée par tout autre organisme que celui mandaté par la Ville de Sainte-Thérèse pour la mise en œuvre de son Programme. A...

...10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)...

...immeuble situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une marge de recul avant...

...immeuble situé au 77, boulevard Desjardins Est Nature : Autoriser l’agrandissement du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’agrandissement en...

...2, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du gar...

...llection municipale. Démarche artistique La nature est sa première source d’inspiration. Elle est fascinée par les effets du vent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influenc...

La lecture des compteurs est effectuée à distance par la Ville. Il n’y aura pas de lecture effectuée à l’intérieur des résidences.

...emplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3...

...euble situé au 250 Place Fabien-Drapeau. Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Autoriser le bâtiment à une marge...

...elo , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisations pour un montant total de 4 24 5 000 $ et permettant la réalisatio...

...le. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règlement ne peut avoir pour effet de soustraire une personne à l'application d'une loi ou d'un règlement du gouvernement du Canada ou du Québec....

...10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec...

...Description Sous l’autorité du coordonnateur sports et programmation, le moniteur-sauveteur et l’assistant-sauveteur effectuent la surveillance et l’animation des différents programmes de natation à la piscine municipale. Rôles et respon...

...uble situé au 162 carré Saint -Pierre Nature : Permettre d’imperméabiliser une plateforme élévatrice Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de...

...uisant un véhicule fourni par la Ville. Rôles et responsabilités Saluer et échanger avec les utilisateurs; Effectuer les montages de plateaux; Faire respecter les règlements; Assurer la quiétude des lieux; Comptabiliser...

...10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)...

...ème racinaire Racines de toute nature Souches Restrictions Abattage et/ou écimage d’arbre effectué par le propriétaire Il est de la responsabilité du propriétaire de procéder à ses frais au nettoyage complet du sit...

...ttirer les petits animaux Tapissez le fond du bac brun de papier journal. Utilisez un sac de papier conçu à cet effet. Recouvrez vos résidus alimentaires d’une couche de résidus verts. Appliquez un peu d’onguent mentholé autour d...

...édé de désinfection) réagit avec les solvants organiques présents dans l’air. Cette odeur est remarquée par des citoyens qui effectuent des travaux de rénovation : pose de tapis, peinture, etc. Vous pouvez aérer la résidence ou laver les tapis. La s...

...es (par exemple E. coli) sont détectées dans l’eau potable. La durée peut varier en fonction des résultats des analyses effectuées, mais dépasse rarement quelques jours ouvrables. Les moyens utilisés pour vous aviser : Avis par tex...

...nts? Lorsqu’ils sont récupérés sans traitement adéquat, chaque électroménager peut générer en moyenne 1 tonne de gaz à effet de serre (GES) nocifs pour l’environnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’app...

...compagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’Entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la Ville...

...aux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre propriété....