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...ux — autorisation de signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réf...

...fonctions et qui ne sont pas généralement à la disposition du public. ARTICLE 10 : ANNONCE LORS D’UNE ACTIVIT É DE FINANCEMENT POLITIQUE Un membre du conseil ne peut faire l’annonce, lors d’une activité de financement pol...

...re de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagné du coupon de remise approprié à : Ville de Sainte-Thérèse Service des finances 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Il est aussi possible de déposer vos chèques et...

...ongée – babillards électroniques – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté...

...ntification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATIO...

...5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2...

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...

...-502 2023 -503 2023 -504 2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements...

...nt 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.14 Dépôt du projet de règlement 1 332 -1 (P -2) N.S. - modifiant le règl...

...nctions et qui ne sont pas généralement à la disposition du public. ARTICLE 10 : ANNONCE LORS D’UNE ACTIVIT É DE FINANCEMENT POLITIQUE Un membre du conseil ne peut faire l’annonce, lors d’une activité de financement...

...es immobilières 3.6 Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la...

...ois ans 5.11 Adjudication du contrat 2023-32 – service pour refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 C...

...de dix (10) ans pour en payer le coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le...

...6-56 — Services professionnels - ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du ra...

...nnées 2024 à 2029 sont indiqué es à l’annexe A du présent règlement. Si l’office d’habitation n’est pas en mesure de financer le nombre de logements sociaux exigés par ce règlement au moment de signer l’entente, lesdits logements...

...TIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nom...

...-57 — Renouvellement de l'abonnement à la base de données du répertoire des infractions au Code de la sécurité routière 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Émission d'...

...lace Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux d...

...ossible à la Ville d’alléger annuellement le fardeau financier des résidents. En permettant à l’administration municipale de financer des travaux essentiels avec une autre source de revenus que les taxes municipales, les subventions gouvernementales...

...nnées 2024 à 2029 sont indiqué es à l’annexe A du présent règlement. Si l’office d’habitation n’est pas en mesure de financer le nombre de logements sociaux exigés par ce règlement au moment de signer l’entente, lesdits logements...

...mentaires — honoraires supplémentaires 5.3. Attribution du contrat 2026-63 — Fourniture d'un camion outil pour asphalte 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Radiation d...

...ir la confirmation de l’octroi de la subvention. Dépôt d’un projet Les citoyens qui souhaitent faire la demande de financement pour leur initiative environnementale doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien. Tous les détail...

...le Centre de services scolaire des Mille-Îles. Sa réalisation avait été rendue possible à l’origine grâce à une campagne de financement populaire qui avait permis d’amasser 3,5 M $ provenant de 714 donateurs. L’immeuble sera désormais détenu par la...

...de balle du parc Saint-Jacques 5.6. Adhésion au mandat d'achat CAG 2026-8229-50 — Serveurs et solutions de stockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour...

...laires et ajouter si nécessaire en annexe toute information pertinente à la demande à : Ville de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1. Inclure un chèque au nom de la Ville de Sainte-Thérè...