125 résultats pour

...e de papeterie ou de papier jetab le I1-12 -03 Fabrication de sacs de papier I1-12 -04 Industrie de l’impression de formulaires commerciaux I1-12 -05 Industrie de l’impression de journaux, de revue, de périodiques ou de livres I1-12...

...UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DANS UNE ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN En plus du formulaire, des plans, des devis et des renseignements obligatoires, lorsque les travaux ou une opération cadastrale visent...

...inte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avis. 4. CONDITIONS POUR ÊTRE U...

...-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce service, il suffit de remplir le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'un...

...de la Ville de Sa inte -Thérèse, doit être inscrit au registre municipal prévu à cette fin par la voie du formulaire d’inscription inclus à l’annexe « B » du présent règlement. 23.8.2 Entrée en vigueur L’obligation prév...

...nnée, les citoyens pourront y participer en envoyant la plus belle photo de leur jardin. Pour participer, remplissez le formulaire avant le 16 août 2026 à 23 h 59. Formulaire de participation Nouvelle formule avec jury Cette a...

...e -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avis. 4. CONDITIONS POUR...

...orale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions nécessaires. Vous identifiez et complétez les formulaires et les enveloppes. Vous travaillez en collaboration avec la scrutatrice ou le scrutateur , avec qui vous a...

...) avoir complété et déposé au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux de la Ville le formulaire de demande d’admissibilité au régime particulier de compensation des déchets ultimes , lequel est déposé e...

...Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de...

...ite Sainte-Thérèse (Québec) J7E 5R4 Courriel  : info@escadron806.org Jardin communautaire Le Boisé 6, rue Blainville Est Sainte-Thérèse (Québec) J7E 1L6 Téléphone&nbs...

...-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il...

...e -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avis. 4. CONDITIONS POUR...

...onnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de demande Procédure de demande de soutien au financement Demande de subvention pour souligner un annivers...

...bsence des occupants, un accroche-porte sera laissé et les citoyens seront invités à numériser le code QR afin de remplir le formulaire en ligne. Le Service de sécurité incendie demande toutefois la collaboration des résidents de l’ensemble de la vil...

...aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 23 février 2026 (aucune inscription n’est acc...

...sur votre avis d'évaluation. Ce montant est payable à la Ville de Sainte-Thérèse et doit être transmis en même temps que les formulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'a...

...t favorable à la biodiversité Les intéressés doivent déposer leur candidature et la photo de leur aménagement via le formulaire sur le site web de la Ville,  avant le 16 août à 23 h 59 . Le jury sélectionnera un gagnant pour chacune des...

...cription est volontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale de police Thérèse...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...’inspection du Programme d’inspection et accompagnement (1). Cette étape est facultative, mais recommandée; Compléter le formulaire ci-dessous de Demande de subvention pour travaux correctifs (2A) avec les travaux prévus; Attendre l’approbati...

Le formulaire de demande d’accommodement est disponible en ligne . Vous pouvez le remplir dès sa mise en ligne et le transmettre à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodemen...

...our assurer votre sécurité, ces informations sur votre demeure doivent être mises à jour. Pour ce faire, veuillez remplir le formulaire disponible ci-dessous. Formulaire de vérification des avertisseurs de fumée Si vous avez reçu une lett...

...Pour organiser une fête le 6 juin prochain et être admissible à une aide financière pouvant atteindre 100 $, le formulaire doit être complétée avant le  10 mai 2026 . L’inscription en ligne vous donne également la chance de recevo...